Bonjour,
Dans le cadre d'un marché de travaux un titulaire présente plusieurs sous-traitants potentiels pour les mêmes travaux avec des mémoires techniques différents. (aucune déclaration effective)
Comment juger l'offre ? ou plutôt les offres ?
Merci de vos éléments de réponse
??? vous ne dites rien sur les critères ....
Demandez des précisions au candidat.
Pourquoi dites-vous titulaire ? Il est déjà retenu ?
Titulaire est un abus de langage....le candidat...
Critère classique : mémoire technique, prix et delai
pour le mémoire il doit présenter un seul sur lequel il s'engage .... demandez lui slequel est le bon .... sinon 0 en technique ... éliminatoire chez nous
si confusion entre les mémoires etc.... possibilité utiliser la jurisprudence récente : CAA Lyon, 9 juin 2011, Société Etanchéité Service, req. n° 09LY02544
"Compte tenu du caractère contradictoire des informations mentionnées dans l'offre, l'offre ne peut être regardée comme conforme aux exigences du marché, et est donc irrégulière au sens de l'article 35 et doit être rejetée".
Avez-vous interdit les variantes?
Si aucun élément dans RC et/ou AAPC = Variante autorisée = vous devez juger les offres.
Si vous avez expressément interdit les variantes = Offre rejetée
les variantes ne sont pas autorisées....
Citation de: NIKAL le Février 07, 2012, 03:23:23 PM
Avez-vous interdit les variantes?
Si aucun élément dans RC et/ou AAPC = Variante autorisée = vous devez juger les offres.
Si vous avez expressément interdit les variantes = Offre rejetée
certes
mais à mon sens, capilotracté
plutôt utiliser la jurisprudence sur les contradictions
Citation de: Ororo Munroe le Février 07, 2012, 03:25:57 PM
certes
mais à mon sens, capilotracté
plutôt utiliser la jurisprudence sur les contradictions
C'est peut être pour cela que je perds mes cheveux..... ::)
Citation de: NIKAL le Février 07, 2012, 03:30:05 PM
C'est peut être pour cela que je perds mes cheveux..... ::)
pfffffff encore un fantasme qui tombe
moi qui déjà disais que les juristes marchés publics devaient serrer les fesses pendant les délais contentieux, et donc avaient des fessiers du tonnerre !
je vais devoir dire maintenant :
juriste marché public = fessier du tonnerre mais tendance à la calvitie
après reste à savoir où on place les priorités !
complètement hors sujet, décidément c'est mon après midi ! je sors=>