Bonjour
Un petite question pour commencer cette semaine
Soit un MAPA portant sur la réalisation de travaux. Montant de l'opération : 30 000 €. 8 lots. Une publicité a été faite dans un JAL.
Les marchés ont été signés et notifiés
En cours d'exécution, l'un des marché est résilié (motif : liquidation judiciaire de l'attributaire). Il n'y a pas eu de commencement d'exécution de sa part.
Je dois donc relancer la procédure. Le marché est de 7 000 €.
Ma question porte sur les modalités de la consultation.
Dans la mesure où les travaux doivent être faits rapidement :
Puis-je me référer à l'article 28 III pour attribuer le marché (sans pub, ni mise en concurrence pour les marchés inférieurs à 15 000 €), ou est ce que je dois raisonner en terme d'opération de travaux ?
Merci beaucoup
normalement opération
mais en réalité besoin nouveau non prévisible ou prévisible :
le délai de continuation de l'entreprise était il compatible avec le délai prévu de l'opération? ....
si oui c'était pas prévisible , alors moins de 15 000 €
si non restons sur l'opération et passons une soufflante à celui qui a foiré l'analyse ....
Effectivement, la liquidation nous a pris de court.
En argumentant sur le caractère imprévisible de la LJ, je peux valablement me soustraire de la notion d'opération de travaux ? Et me référer uniquement au montant du lot à relancer ?
oui comme la dit speedy, nouveau besoin non prévisible => - 15 000 €
J'en ai discute avec certains , cela correspond a une urgence mais pas urgence sans concurrence. Cependant au vu des circonstances et du montant je rejoins la solution de speedy.
ouais, mais je n'ai pas eu de réponse claire à ma question.....
Désolé speedy
Effectivement, je ne peux pas apporter de réponse claire.
Je me renseigne pour un collègue qui travaille pour une autre collectivité, et j'ai très peu d'éléments (le récit à la première personne rend plus facile la rédaction de la question).
Maintenant, je lui indique les pistes de réflexion, les solutions envisageables et il se débrouille
Merci beaucoup pour votre participation
alors dans le monde merveilleux de barbie :
- notion d'opération
- liquidation judiciaire n'est pas un élément justifiant l'urgence impérieuse.... on doit anticiper les potentielles liquidation
maintenant au regard du montant, je vous donne ma bénédiction
arrêtons les machines à vapeur !!!!
Citation de: Ororo Munroe le Février 07, 2012, 03:30:31 PM
alors dans le monde merveilleux de barbie :
- notion d'opération
- liquidation judiciaire n'est pas un élément justifiant l'urgence impérieuse.... on doit anticiper les potentielles liquidation
maintenant au regard du montant, je vous donne ma bénédiction
arrêtons les machines à vapeur !!!!
La bénédiction d'Ororo, attention c'est à l'absinthe !
Citation de: shorty le Février 07, 2012, 03:36:59 PM
La bénédiction d'Ororo, attention c'est à l'absinthe !
petit insolent ! :D
ps : whisky plutôt !