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Titre: Date anniversaire à partir du premier OS
Posté par: aidezmoisvp le Janvier 30, 2012, 09:39:39 AM

Bonjour,

Peut-on dire :
"Le marché prendra effet à compter de sa notification. Le marché est conclu pour une durée de 1 an (à compter de l'émission du premier OS)."

?

Merci

Titre: Re : Date anniversaire à partir du premier OS
Posté par: speedy le Janvier 30, 2012, 10:13:57 AM

Citation de: aidezmoisvp le Janvier 30, 2012, 09:39:39 AM
Bonjour,

Peut-on dire :
"Le marché prendra effet à compter de sa notification. ~~Le marché est conclu pour~~ la durée d'exécution des prestations est d'une durée de 1 an (à compter de l'émission du premier OS)."

?

Merci

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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: aidezmoisvp le Janvier 30, 2012, 09:39:39 AM