AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: DTBen le Janvier 26, 2012, 05:57:02 PM

Titre: Extrait Kbis : original ou copie?
Posté par: DTBen le Janvier 26, 2012, 05:57:02 PM
Bonjour à tous,
Les extraits Kbis que remettent les candidats doivent-ils obligatoirement être des originaux ou peuvent-ils être de simples copies d'un Kbis de moins de 3 mois?
Merci d'avance pour vos réponses.
Titre: Re : Extrait Kbis : original ou copie?
Posté par: alexandra91 le Janvier 26, 2012, 06:06:12 PM
pour moi des copies
Titre: Re : Extrait Kbis : original ou copie?
Posté par: DTBen le Janvier 26, 2012, 06:21:42 PM
Merci Alexandra.
Existe-t-il un texte ou un article qui indique que de simples copies suffisent?
Titre: Re : Extrait Kbis : original ou copie?
Posté par: céliette le Janvier 27, 2012, 09:20:15 AM
nous aussi on accepte les copie (car les Kbis sont payant pour les entreprises)
Titre: Re : Extrait Kbis : original ou copie?
Posté par: david17 le Janvier 27, 2012, 11:30:00 AM
nous aussi on ne reçois que des copies, et au niveau du receveur ca n'a jamais posé de problèmes.
Titre: Re : Extrait Kbis : original ou copie?
Posté par: speedy le Janvier 27, 2012, 02:56:24 PM
les copies sont autorisées non ? et les copies d'administration n'ont plus à être certifiées conformes