Bonjour
je suis en mapa, le marché est déjà notifié au titulaire à quel moment puis je publier un avis d'intention à conclure sachant que l'aapc est publiée au BOAMP et jal.
puis je publier seulement au BOAMP
Un avis d'intention de conclure... alors que la notification a déjà eu lieu!
C'est peut être moi, mais comprend pas... :-\
C'est trop tard. L'AIC doit être publié avant notification.
+1 et publié au JOUE
peut être que la personne a voulu dire un avis d'attribution ?
Citation de: david17 le Janvier 27, 2012, 10:46:36 AM
peut être que la personne a voulu dire un avis d'attribution ?
L'avis d'attribution s'applique aux procédures formalisées uniquement.
Il est toujours possible de faire un avis d'attribution en MAPA.
Même si c'est pas obligatoire.
Par contre l'avis d'intention de conclure effectivement, comme son nom l'indique, c'est avant de conclure...avec le respect d'un délai de 11 jours entre l'envoi de la pub et la signature du MAPA pour purger le référé contractuel...