Salut, je viens vous voir pr différentens questions :
1- Je sais que l'avenant de régularisation n'est pas autorisée mais concrètement, l'utilisez vous souvent ?
2- Nous avons lancé un marché de maîtrise d'oeuvre en MAPA. En effet, on a évalué le budget travaux et la rémunération associée du maître d'oeuvre. Tt est cool. Malheureusement (car y a toujours un mais ou un malheureusement dans ces foutus MP), il s'avère que l'enveloppe prévisionnelle des travaux va être supérieur à ce que l'on pensait.
Or, si l'on applique ce montant de travaux à la rémunération, on dépasse le seuil MAPA pour tomber dans les procédures formalisées. Alors question,
a t on le droit le faire ? (je sais NAN mais dans le doute).
Les travaux qui font gonfler la masse sont dues à de nouvelles réglementations. La c'est bon ? Ou pas ?
On avait prévu une clause dans notre CCAP indiquant que le dépassement de 10% de l'enveloppe prévisionnelle ouvrait droit à négociation de la part du maître d'ouvrage. Dc peut on négocier genre dire, vous ne serez pas payé pour la partie qui dépasse ?
Citation de: mighty le Décembre 08, 2008, 04:10:48 PM
Salut, je viens vous voir pr différentens questions :
1- Je sais que l'avenant de régularisation n'est pas autorisée ah bon ! avec un OS bien fait au moment opportun on peut faire un avenant après la réception mais avant le DG mais concrètement, l'utilisez vous souvent ?
2- Nous avons lancé un marché de maîtrise d'oeuvre en MAPA. En effet, on a évalué le budget travaux et la rémunération associée du maître d'oeuvre. Tt est cool. on va voir que non ! Malheureusement (car y a toujours un mais ou un malheureusement dans ces foutus MP), il s'avère que l'enveloppe prévisionnelle des travaux va être supérieur à ce que l'on pensait. t'as relu ce que tu as écrit ?
Or, si l'on applique ce montant de travaux à la rémunération, on dépasse le seuil MAPA pour tomber dans les procédures formalisées. ??? vous savez ce que je penses de ces contrats proportionnels !!!! illégaux puisque la rem doit être forfaitaire!!!! Alors question,
a t on le droit le faire ? (je sais NAN mais dans le doute).
Les travaux qui font gonfler la masse sont dues à de nouvelles réglementations. La c'est bon ? Ou pas ? oui mais faut vraiment que ce soit de nouvelles règlementations !!!
On avait prévu une clause dans notre CCAP indiquant que le dépassement de 10% de l'enveloppe prévisionnelle ouvrait droit à négociation de la part du maître d'ouvrage. Dc peut on négocier genre dire, vous ne serez pas payé pour la partie qui dépasse ? vous appelez çà de la négo ? fallait écrire votre position point barre !
SPEEDY, éclaire moi on a le droit de faire un OS et ensuite un avenant ? Dans quels cas ? Je pensais justement tt le contraire, c'est à dire que l'avenant était avant l'OS. Peux tu m'expliquer ?
Ou est il indiqué que la rémunération est forfaitaire ? La loi MOP sans doute mis je connais pas j'avoue. Mais en l'occurence même à la proportionnel, la rémunération est forfaitaire vu que c'est un % du coût total des travaux.
Ben en l'occurence pour les nouvelles réglementations, oui, cela va être imposé par la DDE. Donc ce n'était pas prévisible et cela change quelque peu la donne.
Finalement, a-t-on le droit de dépasser le seuil des procédures formalisées alors que nous sommes en MAPA je le rappelle ?!
Citation de: mighty le Décembre 08, 2008, 09:47:31 PM
SPEEDY, éclaire moi on a le droit de faire un OS et ensuite un avenant ? Dans quels cas ? Je pensais justement tt le contraire, c'est à dire que l'avenant était avant l'OS. Peux tu m'expliquer ? on n'arrête pas un chantier n'importe comment , on passe une décision de principe quasi unilatérale et on fait acter de manière bilatérale par un avenant ...
Ou est il indiqué que la rémunération est forfaitaire ? La loi MOP sans doute mis je connais pas j'avoue. Mais en l'occurence même à la proportionnel, la rémunération est forfaitaire vu que c'est un % du coût total des travaux. vous avez relu ???? vraiment vous ne voyez pas l'erreur ????
Ben en l'occurence pour les nouvelles réglementations, oui, cela va être imposé par la DDE je fais une distinction entre la règlementation et l'avis de certains ! . Donc ce n'était pas prévisible et cela change quelque peu la donne. faut voir et argumenter
Finalement, a-t-on le droit de dépasser le seuil des procédures formalisées alors que nous sommes en MAPA je le rappelle ?! NON !!! faut analyser les demandes, s'en servir comme levier pour faire baisser les prestations, d'ailleurs çà coûte vraiment plus à votre MOE ? certain ?????