J'ai un marché de fournitures, services, et travaux, qui au regard des montants doit être considéré comme un marché de fournitures. Jusque là, ok.
Mais comme je n'ai pas très envie de recopier la moitié du CCAG Travaux, est-ce que cela pose problème si je fais référence au CCAG Travaux et non au CCAG FCS ?
l'utilisation des ccags n'est pas obligatoire, ils ne s'imposent pas à vous... vous utilisez celui qui vous arrange et vous mettez dans votre CCAP les clauses utiles des autres CCAG si nécessaire
ok merci, c'est ce qui me semblait mais j'avais un doute !
Donc je vais viser le CCAG Travaux.
idem et vous restez sur les seuils s"fournitures" pour PUB et procédure .