je suis en train de préparer un contrat d'occupation du domaine public sur des distributeurs boissons je voudrais mettre en place une mise en concurence et une reversion quelqu'un a t'il déjà pratiqué merci
Bonjour,
J'ai en magasin une procédure similaire.
M'indiquer un mail pour vous adresser les documents de consultation.
Et négocie bien les tarifs des boissons, tes collègues vont alors t'adorer... :D
peut on dans ce cas de contrat demandé un intéressement sur les recettes?
d'autre part en commune il faut bien une délibération spécifique vu qu'il s'agit de l'occupation temporaire du DP de la ville
çà dépend de la rédaction de délégation générale à l'exécutif ....
bonjour,
je suis également preneuse ALB11, mon mail anoy34@hotmail.com
Merci!