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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: jirom le Janvier 13, 2012, 03:07:24 PM

Titre: Visites, retraits de DCE et DLRO
Posté par: jirom le Janvier 13, 2012, 03:07:24 PM
Bonjour à tous,

je suis en train de me casser la tête sur un RC (MAPA) pour lequel une visite est obligatoire.

Et là, j'ai une idée dont je ne sais quoi penser (vendredi aprem oblige...) :
peut-on dissocier la date de fin de retrait des DCE de la DLRO ?
En prévoyant un calendrier de consultation fichu comme ça par exemple :
AAPC : J
Date limite de retrait des DCE : J+28
Date de visite obligatoire : J+30
Date limite pour questions complémentaires : J+40
DLRO : J+45

Merci d'avance pour les avis ou expériences !
Titre: Re : Visites, retraits de DCE et DLRO
Posté par: speedy le Janvier 13, 2012, 03:15:42 PM
non il faudrait que ta date du retrait soit au mini celle règlementée ..... et encore .....
Titre: Re : Re : Visites, retraits de DCE et DLRO
Posté par: jirom le Janvier 13, 2012, 03:23:41 PM
Citation de: speedy le Janvier 13, 2012, 03:15:42 PM
non il faudrait que ta date du retrait soit au mini celle règlementée ..... et encore .....
Date réglementée ?
tu veux dire pour la durée de la publicité ? je suis en MAPA, 28 jours me semblent suffisants.
Enfin en tout cas si ce n'est que ça, peu importe, ma question principale c'est surtout de savoir ce qui m'interdirait de dissocier date limite de retrait des DCE et DLRO...
Titre: Re : Visites, retraits de DCE et DLRO
Posté par: speedy le Janvier 13, 2012, 04:46:21 PM
en MPA c'est plus facile, reste l'égalité de traitement  donc un délai raisonnable .... donc possible
Titre: Re : Visites, retraits de DCE et DLRO
Posté par: max le Janvier 13, 2012, 06:02:07 PM
j'ai pratiqué plusieurs cas:
1- j'avais laissé le DCE disponible jusqu'à la DLRO mais avait indiqué clairement dans la pub et le RC la date de la visite obligatoire et que celle-ci était unique (visite 10 jours avant la DLRO).
2- j'avais laissé le DCE disponible jusqu'à la DLRO mais avait indiqué clairement dans la pub et le RC la date de la visite obligatoire (15 jours avant la DLRO) et que sur demande une 2eme visite pourrait être prévue au plus tard 5 jours avant la DLRO
3- je lance une procédure restreinte, la visite se fait le phase offre avec les retenus

dans tout les cas je rallonge le délai en général 40 à 45 de consultation, visite entre le 31eme et 35eme jour
Titre: Re : Visites, retraits de DCE et DLRO
Posté par: caramelle31 le Janvier 13, 2012, 06:25:35 PM
Après je ne comprends pas trop pourquoi tu voudrais imposer une date limite de retrait, si la visite est une condition sine qua none pour respecter les exigences de ton RC et ton cahier des charges. A priori celui qui n'attesterait pas de la visite, qui semble nécessaire pour la formulation de son offre, verrait son offre rejetée pour non conformité, non?
Titre: Re : Re : Visites, retraits de DCE et DLRO
Posté par: NIKAL le Janvier 16, 2012, 09:58:12 AM
Citation de: caramelle31 le Janvier 13, 2012, 06:25:35 PM
Après je ne comprends pas trop pourquoi tu voudrais imposer une date limite de retrait, si la visite est une condition sine qua none pour respecter les exigences de ton RC et ton cahier des charges. A priori celui qui n'attesterait pas de la visite, qui semble nécessaire pour la formulation de son offre, verrait son offre rejetée pour non conformité, non?

D'autant plus qu'un candidat peut venir à la visite (annoncée dans l'AAPC) sans avoir retiré le DCE...Et s'il est intéressé il doit avoir la possibilité de le retirer, même après la visite.
Titre: Re : Visites, retraits de DCE et DLRO
Posté par: jirom le Janvier 16, 2012, 11:01:15 AM
Dans mon cas de figure, je cherchais à répondre à une triple contrainte :
- l'urgence (of course)
- le fait que la visite nécessite l'arrêt de l'équipement, qui est par ailleurs ouvert au public normalement 7/7. Donc la volonté de n'organiser les visites que sur une seule journée.
- le fait que d'après nos techniciens, aucune offre réaliste ne puisse être formulée sans un travail approfondi d'au moins une semaine avant (sur CCTP) et une semaine après visite.
On voulait donc vraiment "figer" la date de visite et ne pas permettre de visites ultérieures, ni permettre qu'une offre soit remise dans un délai dont on sait pertinemment qu'il ne permettrait pas qu'elle soit techniquement bonne (mais dont l'analyse serait tout de même chronophage juste pour pouvoir le démontrer)..
Enfin bref, merci de vos réactions en tout cas !  :)