Attention c'est compliqué :
Un ami prof TZR (qu'on appelera A) est actuellement en poste (donc effectue remplacement) d'un autre TZR (qu'on appelera B) en congé maladie.
Mais B avait été affecté en juillet 2011 car une autre TZR (qu'on appelera C) initialement appelée par le rectorat avait indiqué être enceinte et proche d'accoucher ( elle n'avait pas déclarer sa grossesse). Donc le rectorat a appelé B . En septembre B s'est déclaré en maladie donc le rectorat a appelé A.
Donc pour récapituler A remplace B.
En janvier 2012, C dont le congé maternité est terminé souhaite revenir sur le poste.
Mais le rectorat rétorque que A est déjà en poste et qu'il remplace B.
Pour l'établissement et le rectorat C n'a pas été affectée sur le poste car elle avait déclaré ne pas pouvoir assurer le service.
Pour C : B la remplace et A remplace B. Donc comme C revient A doit partir.
Problème, il n'y a eu aucune décision de retrait ou d'abrogation de l'arreté d'affectation de A. En outre, l'arrêté d'affectation de B n'indique pas qu'il remplace C.
Par conséquent que peut faire A pour rester sur le poste?
en fait aurait il eu un retrait tacite de l'arrêté d'affectation de C en affectant B (car même poste, même personne remplacé)
Pas ma spécialité, mais ça permettra peut être de lancer le débat ....
De prime abord, 3 TZR sur un même poste, on pourrait avoir tendance à se dire qu'aucun n'a vraiment de droit acquis sur le poste.
Cela dit, ça doit dépendre des différentes modalités d'affectation ...
Des TZR successifs sur des suppléances de courtes ou moyennes durées, je dirais volontiers que les arrêtés successifs d'affectation valent en effet retrait des arrêtés précédents.
Mais si C est nommée par le biais d'une affectation à l'année, B en remplacement et A en suppléance (ce qui ne serait pas entièrement illogique, sauf pour la situation initiale, soit de nommer C en AFA alors qu'il y a une maternité sur les premiers mois ....), on pourrait considérer en effet que A est plus précaire que C.
Bref, il faudrait connaître les positions exactes de chacun pour se faire une opinion.
Sous réserve que mon postulat de base sur la différence de degré de précarité des TZR soit juste.
Le truc c'est que C n'en était pas au premier mois d grossesse (elle ne l'avait pas déclaré car arrivait les vacances) .... et elle n'avait signé son arrêté.
Mais bon le rectorat a choisit de nommer C en suppléance de B.
C en suppléance de B, ça devient obscur ....
A en suppléance de B plutôt non ?
L'arrêté désigne qui comme "titulaire" du poste ?
NB : abrogation et non retrait dans mon message précédent bien sûr.
Aucun des trois n'est titulaire (le titulaire a été nommé sur un poste en prépa tardivement) Donc Les 3 sont TZR
et non non ils ont choisi qu'à partir de février C supplé B .