Bonjour,
J'ai une question à poser : ma ville veut créer un monument aux morts. On souhaiterait passer un mapa dans lequel on solliciterait des candidats la remise d'un projet (un peu comme avec la procédure de concours). L'art. 74 du CMP prévoit d'ailleurs pour la moe passée en mapa la possibilité d'une telle remise.
Cependant, nous ne souhaitons pas confier à l'attributaire l'ensemble de la mission de base (pss d'ACT, pas de DET...à). Il ne s'agit donc pas d'une moe. Par conséquent peut-on lancer un marché d'AMO dans lequel les candidats nous remettrait un projet ?
Merci
c'est del'infra ou un bâtiment ?
si c'est de l'infra (cas probable) c'est de la MOE et vous pouvez définir les missions ou piocher dans la loi MOP et ses décrets/arrêtés....
éviter AMO car responsable de rien
donc redéfinissez vos objectifs , çà clarifiera votre description de vos besoins .....
En plus, remise d'un projet avec les offres, ça risque de vous coûter cher
Batiment, infra ou peut-être oeuvre d'art ?
C'est vrai que j'ai du mal à considérer un monument aux morts comme une infra.
Et si c'est une oeuvre d'art, quelles sont les possibilités procédurales ?
attention, l'oeuvre d'art ne marche que si vous achetez l'oeuvre finie ..... et la pose ? comme ellle n'existe pas encore ..... mise en concurrence et bon courage .....
Citation de: speedy le Janvier 10, 2012, 06:16:33 PM
attention, l'oeuvre d'art ne marche que si vous achetez l'oeuvre finie ..... et la pose ? comme ellle n'existe pas encore ..... mise en concurrence et bon courage .....
C'est vrai mais l'objectif de tagatagala n'est pas d'éviter une mise en concurence, c'est plutôt d'organiser une forme de concours mais moins contraignante que celle d'un ouvrage soumis à la loi MOP.
c'était en réaction à : "Cependant, nous ne souhaitons pas confier à l'attributaire l'ensemble de la mission de base (pss d'ACT, pas de DET...à). "