Bonjour à tous ;D
Cet AOO a été déclaré sans suite et approuvé via délibération du CM (mais elle ne mentionnait pas que l'AOO serait relancé...).
Je dois le relancer. Dois-je reprendre une nouvelle délibération pour relancer, ou celle de la dernière fois suffit-elle ?
Merci !!
Sandra
çà dépend si voulez autoriser la signature en amont ou pas ....
Les dispositions de la première délibération nous conviennent toujours autant ; on ne changerait rien si on en passait une nouvelle
sans suite donc les compteurs sont remis à zéro .....