AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: caramelle31 le Janvier 03, 2012, 08:27:55 PM

Titre: Echantillons..
Posté par: caramelle31 le Janvier 03, 2012, 08:27:55 PM
bonsoir,
je me doute des réponses mais je pose tout de même la question....sait-on jamais.
Soit un AOO de vêtements de travail. Des échantillons ont été demandés. Pour trois entreprises, il manque deux échantillons. Pour autant, ces candidats ont rempli l'intgralité du BPU, dont les prix afférents aux fameux échantillons manquants.
Rejet tout de même?
Merci.
Ah oui....bien évidemment que l'inégralité de échantillons était demandée.
Titre: Re : Echantillons..
Posté par: lepouch le Janvier 03, 2012, 09:23:22 PM
Pas de possibilité de "compléter" leurs offres en vous livrant les échantillons demandés ?
Titre: Re : Echantillons..
Posté par: nPP75 le Janvier 04, 2012, 09:13:39 AM
Au risque de passer une nouvelle fois pour l'ignoble acheteur inflexible et intraitable, je rejette pour irrégularité. C'est tout de même un AOO et vous exigiez l'intégralité des échantillons. Et pas de possibilité de compléter non plus.
Question subsidiaire : quelle était l'utilité de ces échantillons? Une analyse de la qualité technique?
Titre: Re : Echantillons..
Posté par: NIKAL le Janvier 04, 2012, 09:35:17 AM
3 offres incomplètes et combien d'autres offres?
Titre: Re : Re : Echantillons..
Posté par: Ororo Munroe le Janvier 04, 2012, 09:53:07 AM
Citation de: nPP75 le Janvier 04, 2012, 09:13:39 AM
Au risque de passer une nouvelle fois pour l'ignoble acheteur inflexible et intraitable, je rejette pour irrégularité. C'est tout de même un AOO et vous exigiez l'intégralité des échantillons. Et pas de possibilité de compléter non plus.
Question subsidiaire : quelle était l'utilité de ces échantillons? Une analyse de la qualité technique?

suis d'accord
surtout si le RC précisait obligation de fournir les échantillons

et effectivement cette question : quelle appréciation pour les échantillons ? vérifier conformité ? analyse ?
remarque dans tous les cas, ça me gêne de ne pas considérer leurs offres comme incomplètes et donc irrégulières
Titre: Re : Echantillons..
Posté par: Alf le Mai 05, 2014, 05:47:40 PM
Toujours dans la même logique:

Mon RC prévoir le rejet des offres en cas d'absence d'échantillons.
Certains candidats ont oublié un ou deux échantillons (proportion faible).

Est-il possible de leur faire compléter leur offre par la production des échantillons manquants?

Merci.

Titre: Re : Echantillons..
Posté par: NIKAL le Mai 05, 2014, 06:13:16 PM
Si MAPA, souplesse envisageable (même si je considère qu'il faut appliquer les règles que l'on s'impose  ;) ).

Si AO, offre incomplète donc irrégulière donc rejetée...
Titre: Re : Re : Echantillons..
Posté par: Ororo Munroe le Mai 06, 2014, 04:07:30 PM
Citation de: NIKAL le Mai 05, 2014, 06:13:16 PM
Si MAPA, souplesse envisageable (même si je considère qu'il faut appliquer les règles que l'on s'impose  ;) ).

Si AO, offre incomplète donc irrégulière donc rejetée...


euhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhh en fait le RC aurait pu prévoir "absence de intégralité des échantillons = rejet"

donc je dirais comme Nickal : souplesse mais note moins importante car pas autant d'échantillons fournis
Titre: Re : Echantillons..
Posté par: Alf le Mai 07, 2014, 09:40:46 AM
Je sais bien que la formulation du RC est perfectible.
Il faudrait donc mieux jouer sur la notation sur les absences.

Pour ce qui est de demander les échantillons manquants au titre du complément sur l'offre, c'est pour vous inenvisageable?
Titre: Re : Echantillons..
Posté par: mds le Mai 07, 2014, 09:57:10 AM
Pour moi, à partir du moment où les échantillons font partis de l'offre, s'ils ne sont pas fournis c'est "bye bye", offre irrégulière, bonjour chez vous.

En MAPA je régularise grâce au fameux "se réserve le droit de négocier" (;))

Citation de: Alf le Mai 07, 2014, 09:40:46 AM


Pour ce qui est de demander les échantillons manquants au titre du complément sur l'offre, c'est pour vous inenvisageable?

Si AOO, pour moi oui. Cela n'est possible qu'en MAPA si négo possible.
Titre: Re : Echantillons..
Posté par: Raspoutine le Mai 07, 2014, 10:01:09 AM
en AO, totalité des échantillons non fournis donc offre irrégulière sans état d'âme
Titre: Re : Re : Echantillons..
Posté par: Alf le Mai 07, 2014, 10:11:05 AM
Citation de: Raspoutine le Mai 07, 2014, 10:01:09 AM
en AO, totalité des échantillons non fournis donc offre irrégulière sans état d'âme

Enfin si... il y a des états d'âme.
Le risque c'est d'avoir des lots infructueux. Donc l'option de la modulation de la note technique me semble la moins mauvaise. Les termes du RC me laissant une petite marge.
Titre: Re : Re : Re : Echantillons..
Posté par: mds le Mai 07, 2014, 10:13:57 AM
Citation de: Alf le Mai 07, 2014, 10:11:05 AM
Enfin si... il y a des états d'âme.
Le risque c'est d'avoir des lots infructueux. Donc l'option de la modulation de la note technique me semble la moins mauvaise. Les termes du RC me laissant une petite marge.

Bon après il y a toujours la "règle" qui dit qu'une entreprise lésée, dont l'offre était de toute façon irrégulière, ne peut prétendre à grand chose devant un TA, mais attention quand même!

Titre: Re : Re : Echantillons..
Posté par: Ororo Munroe le Mai 07, 2014, 04:49:31 PM
Citation de: Raspoutine le Mai 07, 2014, 10:01:09 AM
en AO, totalité des échantillons non fournis donc offre irrégulière sans état d'âme

certes....

mais là, la problématique est que des échantillons sont fournis mais pas tous

donc ne pas se tirer une balle dans le pied
- mentionner dans le RC que si intégralité des échantillons n'est pas fournie, offre irrégulière
- si jamais il manque quelques échantillons, alors jouer sur la note technique (j'imagine le sous-critère qualité technique des échantillons)

mais pour moi on ne peut compléter (MAPA ou AO d'ailleurs)
Titre: Re : Echantillons..
Posté par: Shalashaska le Mai 07, 2014, 08:20:12 PM
AOO et pièces exigées manquantes=> Out. Point barre. Les MP c'est pas la foire au morilles.
Pas de pitié..y'en a marre de courir après les docs..vous avez déjà là la preuve de la qualité de réalisation des prestations de ce candidat...
Alors à moins qu'il soit le seul sur ce lot adios!


Oui j'ai passé une mauvaise (moitié de) semaine... ;D
Titre: Re : Echantillons..
Posté par: dominique le Mai 07, 2014, 10:28:58 PM
SI le RC exige la fournitures des échantillons, c'est que l'acheteur public estime que cela est nécessaire pour déterminer la valeur technique.

Donc c'est l'équivalent de pièces techniques manquante, absence = motif de rejet.

Pour se prémunir du contentieux, lorsqu'un acheteur demande des échantillons, mieux vaut aussi prévoir la possibilité pour les candidats non retenus de les rechercher sur place, surtout si l'acheteur public a la main lourde dans sa demande, et quoi qu'il en soit, la possible restitution évite de dissuader les entreprise de ne pas répondre, certains préférant ne pas concourir en l'absence de restitution, surtout ceux dont les marges sont serrés, donc a priori les meilleurs candidats potentiels.

Je connaissais aussi un fournisseur de chaussures qui ne donnait qu'une chaussure sur les deux, sachant qu'il savait que l'administration ne pourrait alors pas s'en resservir (sauf en cas d'unijambiste) et pour limiter les coûts  :D

Dominique Fausser
Titre: Re : Re : Echantillons..
Posté par: Ororo Munroe le Mai 12, 2014, 04:10:26 PM
Citation de: Shalashaska le Mai 07, 2014, 08:20:12 PM
Les MP c'est pas la foire au morilles.

j'adooooooooooooore
moi je dis que les MP c'est pas la fête du slogghy !  ;D ;D ;D
Titre: Re : Echantillons..
Posté par: Lolila le Mai 12, 2014, 05:00:53 PM
Citation de: dominique le Mai 07, 2014, 10:28:58 PM
SI le RC exige la fournitures des échantillons, c'est que l'acheteur public estime que cela est nécessaire pour déterminer la valeur technique.
le problème c'est que ce n'est pas toujours le cas  :-[ on demande parfois des échantillons dont on n'a pas vraiment besoin...