Depuis que j'ai eu le malheur de leur présenter la fiche 12 pondue par le président de la république pour la relance de l'économie, il faut maintenant que je préparer quelque chose pour la semaine prochaine sur les marchés complémentaires notamment.
Je suis à l'affut de tout élément que vous pourrez me donner ( article de presse, doctrine, jurispudence-mais je ne crois pas qu'il y en ait) pour étayer ma note à ce sujet.
Notamment quelle pratique en faites vous ( remplacement ûr et simple des avenants) survivance des avenants à côté de ces marchés complémentaires, etc...
J'ai déjà utilisé des marchés complémentaires, en fait peut-être en détournant le système de l'avenant dans certains cas, je l'ai utilisé pour compléter un progiciel, pour des travaux imprévus qui dépassaient largement le seuil d'un avenant et qui modifiaient le marché (en pratique le fournisseur avait commencé avec une technique de béton puis s'est aperçu avec appui expertise que suite à des problèmes souterrains il fallait prévoir une autre technique marché complémentaire. En fait la seule difficulté dans ces marchés complementaires est de ne pas les utiliser comme une bouée pour une mauvaise définition du besoin ou un recours abusif qui limiterait la concurrence, vue ma pratique je pense que le recours à ces marchés est tout à fait utile pourvu que l'on se bornat dans son utilisation
J'aimerais vous en parler pat téléphone.
Pourriez-vous me donner vos coordonnées : jean-christophe.lepape@cg56.fr
Petite précision que les post ci-dessus:
Nous comptons procéder à un marché complémentaire de fournitures informatiques (incompatibilité) de matériel ...)
Mon seul souci est que nous ne l'avons pas prévu intialement au marché ... en ne renseignant pas la rubrique option du JOUE.
Les avis semblent contradictoire sur ce sujet:
Le moniteur n'y fait même pas référence, laissant cette obligation aux seules marchés de services et travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires ...
En revanche, "Achats publics" y fait référence en brandissant un arret du conseil d'état du 15 juin 2007.
Le code 2009, ne semble pour sa part, n'imposer cette contrainte que pour les marchés similaires.
Qu'en pensez vous?
Par ailleurs, ce type de marché doit passer en CAO (il s'agit d'une vielle procédure) ... qu'en pensez vous?
Merci d'avance pour vos réponses.