Bonjour,
Petite question que je me pose:
Dans une nomenclature interne, à chaque famille correspond un niveau de procédure.
Pour une même famille, peut-on passer un appel d'offre pour un marché et pour un suivant un marché négocié? Ou doit-on considérer que pour cette famille on ne doit passer que des AO?
???
Tant que c'est une procédure formalisée (ou petit lot) vous pouvez passer MN, AO, DC, EO etc.
pas claire comme réponse ..... çà demande des précisions , l'auteur peut il compléter ? merci