Salut les amis, soit un MAPA où la négo n'avait pas été prévue. trois offres. deux irrégulières (absence de docs) et un inacceptable (dépasse l'estimation largement). Je dois donc déclarer infructueux. Mais pour éviter une perte de temps, je souhaitais utiliser le 35 I 1°. Relancer en négocier avec les trois candidats sans remettre en concurrence.
Vous me confirmez que cela est possible ?
Par ailleurs, je pars directement en négo où je refais un Acte d'Engagement et les trois candidats présentent une nouvelle offre ? Dans un soucis de gain de temps, je pensais analyser et rentrer en négo directement. Puis éditer un nouvel AE et faire signer l'attributaire.
Qu'en pensez vous ? ;D
Informer les 3 candidats de votre intention de négocier de cette manière et puis, en avant ...
En MAPA, on s'adapte !
comprends pas, vous déclarez infructueux un MAPA pour relance en procédure formalisée (MN) ,art 35?
restez en MAPA en passant par l'art 28 II
je relancerais le MAPA en MAPA ouvert, avec cette fois la possibilité de négocier. Pourquoi se limiter aux 3 qui ont répondu initialement?
Citation de: max le Décembre 13, 2011, 03:47:34 PM
comprends pas, vous déclarez infructueux un MAPA pour relance en procédure formalisée (MN) ,art 35?
restez en MAPA en passant par l'art 28 II
même avis pour l'utilisation du 35 I 1°, aucun intérêt.
Pour ce qui est de l'utilisation de la négociation, attention si vous ne l'avez pas indiqué dans le RC initialement
Ben non j'aurais continué la procédure en utilisant le biai du 35 II I°. Bref en m'inspirant sans l'appeler 35 II 1°. Vous pensez qu'on ne peut pas ? Honnêtement, ça m'emmerde de relancer ce marché et ce foutu technicien qui voulait pas de négo ;D tel est pris qui croyait prendre ;D
Et vos offres irrégulières ne sont pas ... régularisables ?
Citation de: mighty le Décembre 13, 2011, 05:36:08 PM
et ce foutu technicien qui voulait pas de négo ;D tel est pris qui croyait prendre ;D
CAAAA... le piège classique! "non non pas besoin de prévoir de négo, on veut pas, ça sera pas nécessaire" (lisez : "ça nous fait ch*** de faire du formalisme")
eh ben au final DOMMAGE!
Sinon les offres irrégulières sont peut être régularisables en effet...
Ben si la négociation dans le MAPA n'est pas prévu, pour moi les offres irrégulières ne peuvent plus l'être. Me trompe je ? ???
je dirais que non
Je serais moin catégorique. La négociation avec des offres régulières (et d'autres irrégulières ou whatever) n'aurait pas été possible mais là mighty pourrait trés bien appliquer le 28 dernier alinéa par parallélisme avec le 35I1 et "relancer" un MAPA sans publicité avec les trois loustics.
Après au niveau de la politique générale, tout dépend de l'importance du dossier mais jouer les "puristes" pour donner une leçon au technicien peut être une solution de circonstance exploitable ou pas...
Moi je trouve dommage de relancer tout ça parce qu'il manque un ou deux documents.
Au j'ai déjà dépassé ce cap de jeune premier frappant sur les doigts des techniciens pour les punir. ;D Moi je veux éviter au max mes emmerdes tout en attrappant des sourires de leur part et m'éviter le regard méchant du juge du TA ;D
@ schilpomi : ben je pensais faire ça mais en regardant bien on dit bien au dernier alinéa du 28 "dans les cas du 35 II". Or moi je me situerais dans le 35 I 1.
Je doute. Alors relance ou pas ? Que feriez vous ?
Bonjour,
il me semble que l'ombre de la jurisprudence TA de LILLE 2011, plane sur ce problème... Pour moi ce n'est qu'un jugement de TA, et je ne pense pas que le CE se soit prononcer sur le sujet (ni même les CAA). Peut être que l'on devrait donner toute son importance à ce jugement mais je préfère attendre que cette jurisprudence soit confirmée en 2ème instance, voire en cassation.
En tous cas il me semble qu'il serait souhaitable de régulariser en négociant en sachant que l'art 28 du CMP ne précise pas qu'en MAPA le DCE doit préciser si l'on va négocier ou pas. Si vous négociez, vous pourrez régulariser (tout le monde) et éviter les pertes de temps.
Toutefois si vous préférez rester infructueux, vous avez raison de vous inspirez de l'art 35 mais sans le mentionner, car dans le cas contraire cela vous obligerez à vous conformer aux règles des marchés formalisés (stand still, avis d(attribution, etc.). Envoyez une lettre de consultation aux entreprises qui ont répondu et demandez leur de vous remettre un nouvel AE (puisqu'il s'agira d'une relance = nouveau marché).
J'espère avoir aidé.
Pour moi si négo non prévue, on ne peut le faire en cours de passation. C'est mon point de vue à l'instant T.
Néanmoins je pensais vraiment m'inspirer de l'article 35 II 1 mais apparemment à la lecture de l'article 28, le peut on ? Je me retrouve bloqué là... ???
En procédure adaptée nous pouvons toujours nous inspirer des procédures formalisées dont l'art 35 fait partie. Le tout comme je le disais c'est de ne pas le citer explicitement.
Il s'agit d'un raisonnement assez simple en fait. Si nous pouvons utiliser ce procédé en procédure formalisée, nous pouvons tout aussi bien l'utiliser dans une procédure non formalisée. Ce serait un comble de pouvoir utiliser cette faculté en appel d'offre et pas en procédure allégée.
Quant à l'art 28, à mon sens, s'agissant de procédure "adaptée" il a vocation à ne rien dire justement. Il ne faut donc pas s'étonner de ne rien trouver à ce sujet dans l'art 28 puisque par définition les MAPA ne sont pas formalisés dans le CMP.
J'espère avoir aidé.
Bien sur ;D Le forum permet justement de confronter les points de vue et les idées. Avec ce que tu viens de me dire, cela permet de faire avancer ma réflexion. Et comme par enchantement, tu viens de sauver une procédure en évitant sa mort. ;D
bonjour,
j'ai le même cas, mais moi c'est un peu différent, j'ai une société qui a eu un problème technique pour déposer son offre, donc mon MAPA est infructueux car aucune offre déposée. Dois-je relancer une publicité, ou relancer la société pour qu'elle nous transmette son offre?
Citation de: An Erminig le Décembre 14, 2011, 10:21:33 AM
Moi je trouve dommage de relancer tout ça parce qu'il manque un ou deux documents.
en même temps, si on commence à trop donner l'idée aux sociétés qu'on peut sans cesse rattraper leurs carences, ils vont répondre de moins en moins bien aux marchés publics et gueuler quand on les jette.
je vais vous donner ma pratique : quand je n'ai pas de réponses à un MAPA, d'une j'appelle les entreprises qui ont téléchargé le dce pour leur demander pourquoi ils n'ont pas répondu.
1) Le CCTP était pas assez précis, ou trop précis, trop fermé etc, alors je fais ré écrire le cctp par les techniques et je relance une pub
2) pas le temps, pas vu etc alors je relance directement aux entreprises qui ont téléchargé + envoie à d'autres entreprises
Bonjour,
tout d'abord mighty c'est trop d'honneur!!!
Concernant l'entreprise n'ayant pas remis d'offre, à mon sens, le raisonnement reste le même. On peut s'inspirer de l'art 35 et lancer un marché sans publicité ni mise en concurrence pourvu que le DCE soit inchangé. A priori je pense que vous pouvez solliciter l'entreprise qui a tardé directement en lui demandant de vous transmettre un AE.
Du moins c'est ce que je ferai...