Bonjour,
Je dois résilier un marché pour motif d'IG, le projet ne se fait plus faute d'argent.
Le titulaire est un groupement solidaire.
Dois-je résilier à chaque membre du groupement ou directement au mandataire solidaire?
La somme versée en une fois ou au trois membres du groupement?
Merci pour vos avis!!
Bon weekend à tous
Vous avez posté dans les DSP
Il faut notifier la résiliation au titulaire, le groupement, donc au mandataire.
Pour le paiement de l'indemnité, je ne suis pas sûre, je dirais : pareil, d'autant qu'en groupement solidaire ils doivent avoir un compte joint ?