Bonjour,
Je souhaite lancer des marchés à bons de commande d'une année reconductible 2 ou 3 fois selon les marchés, peut-on mettre un montant maximum pour les 3 ou 4 ans sachant qu'ils sont reconductibles, où suis-je dans l'obligation (ce qui me semblerait plutôt logique) de mettre un montant maximum annuel???
Merci pour vos réponses!
Mlam
Tu peux mettre un montant maxi annuel. Mais le calcul pour le respect des seuils de procédure se fait en multiplialnt le montant maxi annuel par le nombre d'années maximum .
Exemple :
montant maxi annuel 70 000 € HT
durée de 1 an reconductible 2 fois. Donc 3 ans.
70 000 * 3 = 210 000
Donc AO.
Merci pour cette réponse, mais en fait ma question n'était pas vraiment sur la procédure à employer mais sur la combinaison reconduction et montant maxi sur le total des années
Autrement dit :
Mon marché sera de 1 an reconductible 3 fois
Mais le montant maximum que j'indiquerai sera de 40 000 € (soit 4x10 000 par an)
Car si j'indique par exemple montant maximum annuel de 10 000 € et qu'une année nous avons besoin de dépenser 11 000 €, je suis bloquée.
Tout cela en rendant le marché reconductible afin de pouvoir éventuellement ne pas le reconduire dans le cas où cela se passe mal (éviter la résiliation et tout ce que cela comporte en terme de lourdeur administrative).
Merci beaucoup pour vos réponses!
Je crains que vous ne deviez choisir...
Je sais que c'est discuté, mais moi je fais, étant donné que toutes les combinaisons sont possibles avec les marchés à bons de commande.
Ca nous évite le marché sans mini ni maxi, et donc l'appel d'offres ouvert européen et la délib qui va avec.
pour moi, en cas de reconduction, les mini maxi doivent être définis selon la période initiale puis par période de reconduction
en effet, le seul marché sur lequel vous vous engagez vraiment c'est celui de la période initiale, des mini maxi doivent donc être définis
Ce que je propose serait d'augmenter un peu votre maxi annuel.
Si vous pensez 10 000/ an, mettez 15 000. Cela fait 60 000 au total et on reste en MAPA...
Vous avez une marge et une procédure qui tient la route.
OK aussi.
le maxi est pour le marché.
s'il est d'un an, le maxi est d'un an.
les reconductions se doivent de l'être à l'identique.
Mais vous pouvez faire des marchés de 4 ans, résiliables annuellement.
Pour rappel : les BdC ne sont que des actes d'exécution du contrat (marché).
donc "hors sujet" lorsque l'on ne parle que du marché (contrat)