Bonjour ;),
Soit un AOO pour de la fourniture...lancé avant la réforme du CMP
Nous avons autorisé une variante dans un dossier de calcul d'éclairement (on a rien écrit de plus dans le RC si ce n'est le respect des exigences indiquées dans le CCTP), or une société nous propose 3 variantes!!
Que faire?
- analyser l'offre de base et écarter toutes les variantes ;
- ou considérer l'offre irrégulière pour non respect de l'article du RC relatif aux variantes ;
- ou une autre solution?
Merci pour vos avis!!!!
Très bonne journée à tous...
Vous aviez spécifiquement écrit que vous n'autorisiez qu'une seule variante (et pas une phrase générique autorisant les variantes) ?
Que dit le RC en cas de variantes supplémentaires ?
Une seule variante est expressément autorisée dans le RC.
En cas de variantes supplémentaires il n'y a rien d'écrit dans le RC.
J'ai trouvé une jurisprudence assez rigide entre temps : "Une offre comportant une variante en surnombre est irrecevable dans son entier". CE 2001 : SA Quilllery.
Hmmm...délicat.
Si vous décidez d'écarter l'offre, basez vous sur cette jp et basta...mais je trouve que c'est un peu dur.
A la limite, je passerais un coup de fil à la société pour lui expliquer, lui dire qu'une seule variante était autorisée et qu'elle en a donné 3.
Chaque offre variante est indépendante, et donc je lui dis, y en a qu'une seule qui peut passer mais pas 3. Dites moi laquelle on retient et lesquelles on exclue.
J'envoie un courrier à l'issue pour confirmer que conformément au RC, la variante x fera l'objet d'une analyse mais que les variante y et z sont écartées.
L'avantage, c'est que l'entreprise reste dans la course.
Si jamais elle commence à faire des histoires ou que vous sentez que ça craint : Offre irrecevable, ne passe pas par la case départ, ne remporte pas le marché !
Mais je ne suis pas certain que mes collègues me suivront tous dans cette analyse qui comporte une part de risques...
Ah ben oui...pour comporter une part de risques c'est le moins que l'on puisse dire...
Non respect du règlement de consultation = offre non recevable.
Avait-il une chance de remporter le marché?
Pour ma part, en procédure formalisée, je ne prendrais pas le risque et j'écarterai toute l'offre, à condition que le RC ait été clair sur ce point.
Si le RC n'est pas clair : tant pis, je garde tout.
Par exemple : si le RC dit "nous autorisons une variante sur ce thème...", on pourrait comprendre une variante au sens générique, sur un seul thème, et pas une variante en terme de nombre. En ce cas je garderais les 3.
Variante portant sur des points exclus du champ des variantes ou variantes en surnombre comme dans ton arrêt (pour lequel, dans les faits, le nombre de variantes maximales est clairs) ?
Tu nous mets la clause du RC s'il te plait ?
Voici la clause du RC :
"Dans le cadre du Lot Tertiaire, une variante est autorisée dans le dossier de calcul d'éclairement .
Le candidat indiquera les adaptation à apporter tout en respectant les exigences indiquées au cahier des charges".
Et les 3 variantes portent sur ce "dossier de calcul d'éclairement"?
Si oui, rejet des 3 variantes et de l'offre de base, surtout que l'on est en AOO.
Et même si elles portent sur autre chose, rejet de l'ensemble des offres de ce soumissionnaire puisque non respect des dispositions du RC qui interdisait les variantes hors de ce cadre.
Pour ma part je ne trouve pas l'article du RC en question limpide, on pourrait le comprendre en lisant un peu vite que la seule variante autorisée doit porter ce le calcul d'éclairement (par opposition à : toute variante portant sur un autre sujet), surtout que le cas des variantes en surnombre n'est pas traité.
Ce n'est que mon avis mais je crois bien que je garderais.
+1 la formulation ne me parait pas claire.
Citation de: Pbo le Novembre 22, 2011, 05:36:55 PM
Voici la clause du RC :
"Dans le cadre du Lot Tertiaire, une variante est autorisée dans le dossier de calcul d'éclairement .
Le candidat indiquera les adaptation à apporter tout en respectant les exigences indiquées au cahier des charges".
idem formulation peu explicite, trop générique je suis du même avis que lolila je garde
Citation de: missmks le Novembre 22, 2011, 06:00:20 PM
Et les 3 variantes portent sur ce "dossier de calcul d'éclairement"?
Si oui, rejet des 3 variantes et de l'offre de base, surtout que l'on est en AOO.
Et même si elles portent sur autre chose, rejet de l'ensemble des offres de ce soumissionnaire puisque non respect des dispositions du RC qui interdisait les variantes hors de ce cadre.
en MP si la variante est irrégulière, on n'écarte pas pour autant la solution de base si celle-si est conforme (voir une fiche DAJ que je n'ai plus sous la main), est-ce différent dans le cadre d'une DSP?
Il est vrai que moi j'ai la formulation inverse dans ma doc à savoir que le CMP permet la prise en compte des variantes même si l'offre de base est rejetée au motif qu'elle est irrégulière, inacceptable ou inappropriée. Donc l'inverse me semble possible en effet.
Mais je la veux bien cette fiche de la DAJ si qqun la retrouve. :)
Citation de: max le Novembre 23, 2011, 11:18:47 AM
en MP si la variante est irrégulière, on n'écarte pas pour autant la solution de base si celle-si est conforme (voir une fiche DAJ que je n'ai plus sous la main), est-ce différent dans le cadre d'une DSP?
vu le début du sujet (AOO et réforme CMP), je suppose qu'on est en marchés et que le sujet est posté dans la mauvaise rubrique.
Car la procédure est très différente en DSP
c'est comment en DSP ?
Merci pour vos réponses!
Ce sont bien trois variantes qui portent sur le calcul d'éclairement.