J'ai une question peut-être bête mais tant pis : je lis le CCAP préparé par un maître d'oeuvre pour un marché de travaux, dans lequel il est écrit que l'entreprise réalisant les travaux étant chargée des études d'exécution, elle est donc concepteur des ouvrages.
Qui est d'accord avec ça ?
Si contrat MOE a une mission VISA alors OK si le MOE. A une mission EXE alors doublon à refuser
mon MOE a une mission VISA.
Désolée pour la question, d'habitude on donne toujours la mission EXE au MOE.
Donc en cas de problème de conception, le titulaire du marché de travaux est co-responsable avec le MOE ?
On ne donne qu'à un
En 6rance tendance á l'E
Les anglo saxons au MOE