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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: quiça le Novembre 08, 2011, 03:54:33 PM

Titre: Variantes et négociations
Posté par: quiça le Novembre 08, 2011, 03:54:33 PM
Bonjour,
Suite à un AOO que nous avons du déclarer sans suite (écart trop important avec l'estimation), nous avons  relancé une procédure négociée. Nous avions dans l'AOO initial interdit l'ouverture aux variantes, disposition que nous avons reconduit dans le cadre de la procédure négociée.
Etait-ce judicieux ???
En effet, comment rester cohérent si l'on compte lors des négociations faire évoluer nos exigences (sans toucher ni à l'objet ni aux caractéristiques principales) pour obtenir un juste prix sur un juste besoin, alors que l'on ferme la possibilité pour les candidats de nous faire bénéficier de leur capacité d'innovation via des variantes ? N'y aurait-il pas la une incohérence de nature à fragiliser notre procédure vis-à-vis d'un candidat évincé ?
Merci d'avance pour votre éclairage... 
Titre: Re : Variantes et négociations
Posté par: speedy le Novembre 08, 2011, 04:03:17 PM
relance d'une nouvelle procédure ou interdire les variantes comme dans l'AO
si vous signez au même niveau de prix il y aura des interrogations sur la sincérité du motif d'infructuosité ....
Titre: Re : Variantes et négociations
Posté par: NIKAL le Novembre 08, 2011, 04:10:39 PM
1° Votre AOO aurait du être déclaré infructueux et non sans suite...

2° Pour moi, négociation et variante sont deux choses différentes. Je ne pense pas que les interdire serait problématique. D'autant que certains opérateurs économiques ont répondu à votre 1er AOO, avec des offres conformes. Seul l'aspect financier vous posait problème. Partez en négocié avec les candidats ayant remis une offre (art 35-I-1°) sans changer votre DCE.
Titre: Re : Re : Variantes et négociations
Posté par: quiça le Novembre 08, 2011, 04:32:52 PM
Citation de: NIKAL le Novembre 08, 2011, 04:10:39 PM
1° Votre AOO aurait du être déclaré infructueux et non sans suite...

En l'occurrence, si j'avais déclaré infructueux sur la base d'offres innacpetables, je n'aurais pas pu modifier mon cahier des charges pour lever des ambiguïtés qui pouvaient en partie justifier de cet écart de prix. J'ai donc décidé de recourir à une délcaration sans suite pour pouvoir ajuster mon cahier des charges avant de relancer une procédure ...négociée, car j'avais oublié de vous le préciser, je suis entité adjudicatrice dans le cas présent... (PS, j'aurais pu choisir cette procédure dès le départ, je sais...).

2° Pour moi, négociation et variante sont deux choses différentes. Je ne pense pas que les interdire serait problématique. D'autant que certains opérateurs économiques ont répondu à votre 1er AOO, avec des offres conformes. Seul l'aspect financier vous posait problème. Partez en négocié avec les candidats ayant remis une offre (art 35-I-1°) sans changer votre DCE.


Pour Speedy, les modifications apportées ont eu pour conséquence de faire baisser les prix initiaux, mais je souhaite encore bénéficier de ces négociations pour améliorer encore le rapport coût / efficacité..
Titre: Re : Variantes et négociations
Posté par: speedy le Novembre 08, 2011, 04:41:58 PM
eh, AO sans suite donc nouvelle procédure en MN donc en dessous des seuils ?
négocier sans variante c'est se brider énormément ..... pas judicieux
Titre: Re : Re : Variantes et négociations
Posté par: quiça le Novembre 09, 2011, 11:44:34 AM
Citation de: speedy le Novembre 08, 2011, 04:41:58 PM
eh, AO sans suite donc nouvelle procédure en MN donc en dessous des seuils ?
négocier sans variante c'est se brider énormément ..... pas judicieux


Je suis bien d'accord... mais une autre manière de voir les choses m'a été soufflée : en négos, on peut toucher à tout sauf à l'objet du marché et à ses caractérisitiques principales. Par contre, les variantes pourraient laisser la possibilité de toucher aux caractérisitiques principales...
Par exemple : je lance une consultation pour acheter un véhicule à moteur diesel.
Si je n'ouvre pas aux variantes, il est exclu en négos d'envisager de passer à une motorisation électrique ou hybride dans la mesure où l'on toucherait au caractérisitiques principales de la consultation. Par contre, j'aurais pu au lancement de la consultation ouvrir aux variantes sur le mode de propulsion, pour me laisser la possibilité d'étudier des solutions innovantes
En résumé, on peut ne pas vouloir ne pas ouvrir aux variantes mais se laisser la possibilité en négos d'ajuster certaines exigences, alors qu'à contrario, on peut vouloir apporter de la souplesse dans un appel d'offres en ouvrant aux variantes sur certaines exigences...