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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: sailormoon le Novembre 07, 2011, 11:57:17 AM

Titre: Rendre plus lisible un DCE en mettant des PU en lieu et place d'options
Posté par: sailormoon le Novembre 07, 2011, 11:57:17 AM
Bonjour,

dans un souci de rendre plus lisible un DCE avec plus de 10 options, on me propose de changer certaines options en prix unitaires. c'est a dire qu'on aurait des prix par les entreprises pour ce qu'on voulait mettre en options mais ça m'inquiète un peu car ok avec des PU on est quand même obligé de prendre ces prestations, non? je ne vois pas la justification de procéder ainsi? et surtout si on ne "commande" rien sur les PU, les entreprises vont réclamer non?

vous en pensez quoi mes chers juristes?


merci à vous::
Titre: Re : Rendre plus lisible un DCE en mettant des PU en lieu et place d'options
Posté par: NIKAL le Novembre 07, 2011, 12:11:28 PM
Par prix unitaire, je pense qu'ils souhaitent mettre en place une part à bons de commande dans le marché.

Mais bon...10 options, ça ressemble à un besoin mal défini
Titre: Re : Rendre plus lisible un DCE en mettant des PU en lieu et place d'options
Posté par: speedy le Novembre 07, 2011, 02:28:32 PM
marché à BdC ?
contexte ?
Titre: Re : Rendre plus lisible un DCE en mettant des PU en lieu et place d'options
Posté par: Michel le Novembre 07, 2011, 07:50:13 PM
clarifier nous votre sujet ! j'suis pas certain de comprendre votre interrogation !

les prix unitaires sont des prix forfaitaires pour l'unité.

Quel est votre soucis ?
Titre: Re : Rendre plus lisible un DCE en mettant des PU en lieu et place d'options
Posté par: sailormoon le Novembre 08, 2011, 10:25:44 AM
Pardon pardon, je viens vous clarifier mon problème

dans le cadre du marché initial, on avait 10/12 options justifiées par le fait qu'ill fallait attendre une décision interne pour prendre ou non ces options. (pas qu'une question de budget mais une question de stratégie opérationnelle).
Par exemple: une option consistait à prévoir un prix pour la mise en sablage d'une piste (base de l'infrastructure, objet du marché). Vu qu'il a été décidé de réduire considérablement le nombre d'option, le MOE nous propose de ne plus mettre cette prestation en option mais de demander aux entreprises un prix unitaire par ml. Vous comprenez? ma question: Est ce qu'on peut mettre une partie à bon de commande qu'on peut ne pas "commander" in fine dans le marché peut éviter de mettre des options?  quel est le risque de réclamations des entreprises si on ne commande rien sur ces prestations initialement présentées comme des options?

merci par avance!
Titre: Re : Rendre plus lisible un DCE en mettant des PU en lieu et place d'options
Posté par: speedy le Novembre 08, 2011, 10:44:09 AM
indemnité pour variation des quantités en dekors de la fourchette visée au CCAG Travaux ....
Titre: Re : Re : Rendre plus lisible un DCE en mettant des PU en lieu et place d'options
Posté par: sailormoon le Novembre 08, 2011, 10:48:47 AM
Citation de: speedy le Novembre 08, 2011, 10:44:09 AM
indemnité pour variation des quantités en dekors de la fourchette visée au CCAG Travaux ....

donc on serait tout de même obligé d'indiqué à l'entreprise une estimation de quantité. mais je croyais que ces estimations de quantités n'étaient pas contractuelles? et qu'on pouvez commander sans mini?

Titre: Re : Rendre plus lisible un DCE en mettant des PU en lieu et place d'options
Posté par: speedy le Novembre 08, 2011, 10:56:30 AM
faut être clair soit marché classique à PU soit marché à BdC, dans ce dernier cas effectivement possibilité de ne pas s'engager.....
Titre: Re : Rendre plus lisible un DCE en mettant des PU en lieu et place d'options
Posté par: sailormoon le Novembre 08, 2011, 10:58:43 AM
Alors ici ce serait un marché classique à prix unitaires (tout ce qui était déjà ferme était en PU) avec à l'intérieur une partie à bon de commande en remplacement des options. ça existe bien ça?
Titre: Re : Rendre plus lisible un DCE en mettant des PU en lieu et place d'options
Posté par: speedy le Novembre 08, 2011, 10:59:36 AM
du coup c'est marché à BdC , faut juste être clair dans sa rédaction ....
Titre: Re : Rendre plus lisible un DCE en mettant des PU en lieu et place d'options
Posté par: sailormoon le Novembre 08, 2011, 11:12:20 AM
Merci Speedy!!! bien compris!