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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: ddavid le Novembre 02, 2011, 11:05:54 AM

Titre: MAPA petit lot noeud au cerveau
Posté par: ddavid le Novembre 02, 2011, 11:05:54 AM
alors soit un AOO pour de l'achat de livre, c'est un MBC avec mini et maxi, j'avais  utilisé la procédure petits lots en MAPA pour 3 lots. Tous les marchés ont été attribué  en 2010 pour un an an avec possibilité de reconduction 3 fois pour un an.

Aujourd'hui le service m'apprend que pour un lot il ne souhaite pas le reconduire et relancer une procédure. Je précise que ce lot avait été passsé en AOO.
Je me demande si je peux utiliser à nouveaux la procédure MAPA petits lots et si dans ce cas je dois tenir compte comme d'habitude du montant mini de l'ensemble des lots et vérifier la règle des 20% et 80 000 € HT OU ALORS je dois également tenir compte dans ce calcul du montant des petits lots MAPA passés en 2010.

Je sais pas si je suis très clair... merci!
Titre: Re : MAPA petit lot noeud au cerveau
Posté par: speedy le Novembre 02, 2011, 11:10:11 AM
voir  http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=17967.msg206352#msg206352
Titre: Re : MAPA petit lot noeud au cerveau
Posté par: ddavid le Novembre 02, 2011, 11:31:16 AM
ok speedy même si ce n'est pas tout à fait mon cas je vois le raisonnement..