AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Dark le Octobre 28, 2011, 03:20:05 PM

Titre: Seuil de procédure et AMO
Posté par: Dark le Octobre 28, 2011, 03:20:05 PM
Je vais faire mon premier AMO sous peu (mieux vaut tard comme on dit...).

Quel seuil de procédure dois-je prendre en compte ? une part du budget de l'opération ? le budget propre de l'AMO ?
Titre: Re : Seuil de procédure et AMO
Posté par: Dark le Octobre 28, 2011, 03:35:56 PM
Ou alors on est dans le cadre de l'article 30 ?
Titre: Re : Seuil de procédure et AMO
Posté par: Michel le Octobre 28, 2011, 03:39:03 PM
Citation de: Dark le Octobre 28, 2011, 03:20:05 PM
le budget propre de l'AMO ?
Celui-ci ; enfin . . . pour moi.
Titre: Re : Seuil de procédure et AMO
Posté par: NIKAL le Octobre 28, 2011, 03:46:22 PM
C'est un marché de services => on ne réfléchit pas par opération mais par unité fonctionnelle....Donc seul le montant estimé de ce marché compte.

Par contre, si d'autres marché d'AMO pour le même type de prestations sont prévus dans l'année, intégrez ces montants dans la computation.
Titre: Re : Seuil de procédure et AMO
Posté par: missmks le Octobre 28, 2011, 05:30:44 PM
Tu ne tiens compte que du montant du marché d'AMO.