otez moi d'un doute :
pour un marché composé de trois lots :
entreprise A pour choisie pour lot 1et 3
B pour lot 2
je n'ai pas de noti de rejet à transmettre à ces deux entreprises du style : noti de rejet pour l'offre lié au lot 2 de l'entreprise A.
c'est bête comme question mais bon sais-t-on jamais!!!
Si.
Il faut informer A de son rejet du lot 2. Et B du rejet des lots 1 et 3.
Si elles ont chacune candidatées aux 3 lots bien sûr.
Sauf si MAPA pas d'obligation, juste une possibilité.
Si A et B ont soumissionné pour l'ensemble des lots, chacun en ce qui le concerne doit effet être informé pour le ou les lots qui ne lui ont pas été attribués.
Merci (j'suis en MAPA mais j'en prend note pour les AO)
Citation de: missmks le Octobre 28, 2011, 11:51:56 AM
Si.
Il faut informer A de son rejet du lot 2. Et B du rejet des lots 1 et 3.
Si elles ont chacune candidatées aux 3 lots bien sûr.
Sauf si MAPA pas d'obligation, juste une possibilité.
L'information des candidats en MAPA a fait débat. ;)
donc on fait comme d'hab, plus on veut être tranquille plus il faut se rapprocher du seuil supérieur ::)
donc je vais le faire, c'est pas pour ce que ça me coûte... :)
On analyse une consultation LOT par LOT ; et on traite les offres en conséquence.
S'il y a des soumissionnaires non retenus, ils doivent en être avisés.
Et en MAPA, l'information des candidats n'est pas obligatoire. Toutefois, si on s'y astreint, on se soumet à un formalisme précis : motif du refus et voies et délai de recours.
Enfin, à mon sens. ::)