Au risque de paraitre idiote, je me demande comment fait on pour verser des acomptes dans le cadre des marchés à bons de commande?
Que doit on prévoir comme type de clause dans de tels marchés?
Autant c'est clair pour les marchés à prix global et forfaitaire...autant là, je n'ai pas la réponse....
Merci!
versement d'acomptes si la durée d'exécution du bon de commande excède la périodicité qui ouvre droit au versement
Merci biscuit! ;D