Bonjour,
Pour passer un marché de signalétique commerciale, quel montant dois-je prendre en compte pour la détermination du seuil et de la procédure?
Les recettes que le prestataire tirera de la vente aux commerçants, de publicité commerciale via la création de latte et leur entretien?
La commune ne reçoit pas de redevance en numéraire mais bénéficie d'une rétrocession de matériel, est ce que cela doit être pris en compte?
merci pour vos réponse