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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: spot le Octobre 24, 2011, 09:30:07 AM

Titre: Marché à bons de commande 4 ans voire + ?
Posté par: spot le Octobre 24, 2011, 09:30:07 AM
Bonjour, Je dois lancer un marché à bons de commande sur 4 ans pour l'achat de postes radio assez sophistiqués...
Mon problème est que chacun de ces appareils devra être assorti d'un contrat de maintenance d'une durée de 10 ans (cette durée de 10 ans correspond à la nécessité de renouveler ces matériels tous les 10 ans).

Est-ce possible de faire dans ce cas un marché à bons de commande sans dépasser 4 ans pour la partie fourniture, mais de 10 ans pour la partie maintenance ?

Merci pour votre aide !
Titre: Re : Marché à bons de commande 4 ans voire + ?
Posté par: Alf le Octobre 24, 2011, 10:12:41 AM
Pour prolonger au delà de 4 ans un MBC, il faut pouvoir le justifier. La durée d'amortissement d'un bien est une justification communément reconnue, elle est ordinairement de 5 ans.
J'imagine que vos postes radio puissent fonctionner 10 ans, mais il vous faut regarder leur durée d'amortissement. Et faire coïncider la durée du marché à cette durée.
Pour la maintenance, je pense qu'un premier marché de 5 ans couvrira l'entretien des postes existants, et qu'un renouvellement pour 5 ans pourra couvrir les matériels existant et ceux à acquérir. Le renouvellement pourrait être simplifié dans sa procédure, si vous relancer dans les mêmes conditions.
Je suis septique quant à un marché de 10 ans.
Titre: Re : Marché à bons de commande 4 ans voire + ?
Posté par: speedy le Octobre 24, 2011, 10:16:22 AM
et por que ?
la durée d'amortissement est une durée conventionnelle, je préfère la durée de vie qui est une réalité économique, donc 10 ans à partir de la mise en service ne me choque pas
Titre: Re : Marché à bons de commande 4 ans voire + ?
Posté par: Alf le Octobre 24, 2011, 10:23:24 AM
La durée de vie est plus difficile à démontrer que l'amortissement.
Titre: Re : Marché à bons de commande 4 ans voire + ?
Posté par: max le Octobre 24, 2011, 02:57:30 PM
est-ce que la maintenance ne peut être réaliser que par le fournisseur quelque soit le futur titulaire? (exclusivité?)

je suis secptique pour un marché de 10 ans, je ferais un MBC de 4 ans avec maintenance de 5 ans puis une remise en concurrence classique ou un 35 II 8 selon le cas
Titre: Re : Marché à bons de commande 4 ans voire + ?
Posté par: spot le Octobre 24, 2011, 03:03:02 PM
Oui, seul ce titulaire pourra techniquement maintenir ses appareils (enfin c'est ce que l'on me dit...).
Votre solution me plaît : marché 4 ans avec maintenance pendant cette durée. Puis au bout de 4 ans, nouveau marché 35-II-8
Titre: Re : Marché à bons de commande 4 ans voire + ?
Posté par: speedy le Octobre 24, 2011, 05:13:41 PM
bravo les gars, comme çà il pourra vous assasiner avec un prix canon pour cette deuxième manche ..... je maintiens possibilité de signer pour  8 ou 10 tout de suite
Titre: Re : Re : Marché à bons de commande 4 ans voire + ?
Posté par: max le Octobre 24, 2011, 05:37:22 PM
Citation de: speedy le Octobre 24, 2011, 05:13:41 PM
bravo les gars, comme çà il pourra vous assasiner avec un prix canon pour cette deuxième manche ..... je maintiens possibilité de signer pour  8 ou 10 tout de suite

ah mais si l'amortissement sur 10 ans est justifié oui, mais dans ce cas là je n'en suis pas convaincu du tout.
D'un candidat à un autre le matériel peu avoir une durée d'amortissement différent (je parle au delà du cas d'espèce ici)
10 ans avec le même produit pourquoi pas, il est bon aussi de prendre en compte l'évolutivité du produit dans qqles années, l'innovation de la gamme du matériel... "poste de radio assez sophistiqués": 10 ans avec le même j'y crois pas, faudrait comme d'hab que les posteurs nous lâchent un peu plus d'information

le remise en concurrence périodique elle est obligatoire, et le titulaire ne vas pas vous assassiner, vous restez un client pour lui, pas une vache à lait
Titre: Re : Marché à bons de commande 4 ans voire + ?
Posté par: speedy le Octobre 24, 2011, 08:13:26 PM
y a aussi la tranche conditionnelle  ....