Bonjour,
Petite question.
Notre restaurant administratif est transféré dans un autre batiment plus spacieux mais a proximité.
L'idée de départ est de résilier le marché actuel de restauration pour en relancer un nouveau.
Je ne suis pas convaincu que cela soit la meilleure alternative. Notre prestataire serait ravi de continuer l'aventure....
Qu'en pensez vous juridiquement...
Es ce que le changement de lieux d'execution du marché est une condition suffisante pour résilier un marché.. (bouleversement de l'Economie..., condition justifiant la résiliation du marché... avenant...)
Quelqu'un aurait-il "vécu" un cas similaire...
Merci d'avance,
çà dépend si vous changez radicalement l'équilibre économique du marché ou non ....
Vous dites que c'est plus spacieux, est-ce pour accueillir plus de convives?
Si non je ne suis pas convaincue que ça justifie une résiliation.
Arf, je viens de me renseigner...
On double les repas journaliers...
J'imagine que ce genre d'argument suffirait à justifier un bouleversement de l'E.