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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: pirouette le Octobre 17, 2011, 08:59:21 AM

Titre: garantie et durée du marché
Posté par: pirouette le Octobre 17, 2011, 08:59:21 AM
Bonjour,

question du lundi matin:
est ce que la période de garantie fait partie de la durée du marché?
ex: exécution des prestations sur 14 mois et garantie de un an. La durée du marché est-elle de 14 mois ou de 26 mois?
Titre: Re : garantie et durée du marché
Posté par: speedy le Octobre 17, 2011, 09:10:24 AM
non, donc 14 mois
Titre: Re : garantie et durée du marché
Posté par: pirouette le Octobre 17, 2011, 09:18:03 AM
Ok. Est ce parce que c'est une garantie légale?
Titre: Re : Re : garantie et durée du marché
Posté par: Naydje le Octobre 17, 2011, 09:53:25 AM
Citation de: pirouette le Octobre 17, 2011, 09:18:03 AM
Ok. Est ce parce que c'est une garantie légale?

exactement qui s'impose au contrat
Titre: Re : garantie et durée du marché
Posté par: pirouette le Octobre 17, 2011, 09:59:09 AM
merci beaucoup et bonne journée.
Titre: Re : garantie et durée du marché
Posté par: EliotNess le Octobre 17, 2011, 01:52:53 PM
question du même tonneau mais peut être avec une réponse différente : soit un marché d'entretien d'espaces verts de 1 an + une "garantie de reprise des végétaux" (on revient 1 an après et on reprend ce qui a été mal planté). qu'en pensez vous ? durée d'1 an ? durée de 2 ans ?

j'aurais tendance à dire marché de 2 ans car on ne peut payer la tâche de reprise du document financier qu'à la fin...
Titre: Re : garantie et durée du marché
Posté par: speedy le Octobre 17, 2011, 02:32:32 PM
c'est possible de faire 1 an avec une garantie spécifique
mais c'est possible aussi de faire deux ans avec un délai partiel pour la plantation, une obligation de replanter les végétaux qui auraient dépéris dans les 11 mois suivants et pas de garantie autre
à vous de voir mais dans le deuxième cas vous devrez gérez l'été en plus car les 12 mois devront être calés pour que le dernier mois soit un mois ou les plantations ont une chance de reprise ....
Titre: Re : garantie et durée du marché
Posté par: Virkiel le Octobre 17, 2011, 02:34:26 PM
pour ma part j'intègre toujours la garantie dans la durée du marché, car cela permet au budget de suivre le marché jusqu'au bout.
Titre: Re : garantie et durée du marché
Posté par: speedy le Octobre 17, 2011, 02:35:25 PM
??????????????????????????? les garanties classiques démarrent à la réception ...............
Titre: Re : garantie et durée du marché
Posté par: Virkiel le Octobre 17, 2011, 02:37:58 PM
je parle pour les travaux, la garantie de parfait achèvement :D ou bien encore la garantie d'un an avant démarrage d'une maintenance d'un matériel nouvellement acquis (pas les autres :D)
Titre: Re : garantie et durée du marché
Posté par: speedy le Octobre 17, 2011, 02:40:39 PM
la garantie de parfait achèvement se déroule après la réception sauf cas d'une partie investissement suivie d'une partie entretien maintenance , si vous ne voulez pas payez la maintenance en tant que telle la première année il s'agit de trésorerie pour l'entreprise  et ceci est une autre affaire
Titre: Re : Re : garantie et durée du marché
Posté par: the blonde le Octobre 17, 2011, 02:40:50 PM
Citation de: Virkiel le Octobre 17, 2011, 02:37:58 PM
je parle pour les travaux, la garantie de parfait achèvement :D ou bien encore la garantie d'un an avant démarrage d'une maintenance d'un matériel nouvellement acquis (pas les autres :D)
c'est à dire les garanties contractuelles! De rien!  ;)
Titre: Re : Re : garantie et durée du marché
Posté par: Naydje le Octobre 17, 2011, 02:48:19 PM
Citation de: EliotNess le Octobre 17, 2011, 01:52:53 PM
question du même tonneau mais peut être avec une réponse différente : soit un marché d'entretien d'espaces verts de 1 an + une "garantie de reprise des végétaux" (on revient 1 an après et on reprend ce qui a été mal planté). qu'en pensez vous ? durée d'1 an ? durée de 2 ans ?

j'aurais tendance à dire marché de 2 ans car on ne peut payer la tâche de reprise du document financier qu'à la fin...

je fais pas comme speedy pour ce genre de marché, durée de 2 ans mais la façon de faire de speedy est possible
Titre: Re : garantie et durée du marché
Posté par: speedy le Octobre 17, 2011, 02:50:17 PM
j'ai donné deux méthodes, t'es gonflé de dire que tu sais laquelle j'emploie 
Titre: Re : Re : garantie et durée du marché
Posté par: Naydje le Octobre 17, 2011, 02:56:00 PM
Citation de: speedy le Octobre 17, 2011, 02:50:17 PM
j'ai donné deux méthodes, t'es gonflé de dire que tu sais laquelle j'emploie 

ah désolé je pensais que tu faisais la seconde
tu m'en veux?  :-*
Titre: Re : garantie et durée du marché
Posté par: EliotNess le Octobre 17, 2011, 04:59:21 PM
C'est bien ce qu je pensais : 2 ans garantie de reprise comprise dedans. et c'est vrai que le rythme des saisons nous met toujours un peu la pression sur la sortie à temps du marché ; on sent le vêcu Speedy !!! ;)
Titre: Re : garantie et durée du marché
Posté par: speedy le Octobre 17, 2011, 08:10:37 PM
je fais les deux, çà dépend de chaque dossier avec avantage et inconvénients ....