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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: spot le Octobre 03, 2011, 04:36:58 PM

Titre: Marché à bons de commande pour des travaux ?
Posté par: spot le Octobre 03, 2011, 04:36:58 PM
Bonjour,

Je dois lancer une procédure en appel d'offres pour des travaux de construction d'un bâtiment administratif.
La plupart des lots est traité à prix forfaitaire, mais le lot relatif aux VRD est passé à prix unitaires, avec BPU.
Pouvez-vous me confirmer que le lot VRD sera bien passé à bons de commande (article 77 du CMP) et le reste en marché ordinaire, non fractionné ?

Merci
Titre: Re : Marché à bons de commande pour des travaux ?
Posté par: max le Octobre 03, 2011, 04:54:12 PM
ben non pourquoi un MBC
marché à prix unitaire ne veut pas dire MBC
Votre lot vrd peut être un marché ordinaire à PU (m²/ ml) avec BPU et DQE, bien sur les quantités indiquées au DQE doivent être correctes.
Votre AE reprendra le montant de votre devis (DQE), en cours d'exécution c'est les quantités réellement exécutées qui seront payées en fonction du PU
Titre: Re : Marché à bons de commande pour des travaux ?
Posté par: Raspoutine le Octobre 03, 2011, 04:56:25 PM
Citation de: spot le Octobre 03, 2011, 04:36:58 PM
Bonjour,

Je dois lancer une procédure en appel d'offres pour des travaux de construction d'un bâtiment administratif.
La plupart des lots est traité à prix forfaitaire, mais le lot relatif aux VRD est passé à prix unitaires, avec BPU.
Pouvez-vous me confirmer que le lot VRD sera bien passé à bons de commande (article 77 du CMP) NON, un marché à prix un itaire n'est pas passé automatiquement à BDC, simplement vous payez par rapport aux quantités réllement exécutées duement constaté par le MOE  et le reste en marché ordinaire, non fractionné ?

Merci
Titre: Re : Marché à bons de commande pour des travaux ?
Posté par: spot le Octobre 03, 2011, 05:20:04 PM
Merci pour vos réponses. Je faisais fausse route. J'avoue avoir du mal à imaginer comment, dans un marché à prix unitaires, il est possible de commander des prestations supplémentaires en cours de marché (par exemple parce que l'on veut créer une place de parking en plus sur la centaine prévue) sans émettre un bon de commande...
Quelle pièce joignez vous alors au comptable public pour justifier des ajustements de paiement en fin de chantier par rapport au DQE ?
Titre: Re : Marché à bons de commande pour des travaux ?
Posté par: speedy le Octobre 03, 2011, 05:29:59 PM
on doit tenir à sa disposition les constats de métrés  ..... signés normalement par les deux parties .....