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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: marina le Septembre 30, 2011, 09:37:18 AM

Titre: Petite question Marché à BC
Posté par: marina le Septembre 30, 2011, 09:37:18 AM
bonjour,

Petite question car petit doute  :):

- pour un Marché à BC, doit-on obligatoirement dépenser le mini annuel oui dois-je m'en tenir à mon mini sur la durée totale du marché, indépendamment des dépenses réalisées chaque année ?

Merki
Titre: Re : Petite question Marché à BC
Posté par: Naydje le Septembre 30, 2011, 09:40:26 AM
quel est le mini qui est inscrit sur l'AE? c'est celui-ci qu'il faut prendre en compte
je suppose que c'est le mini annuel? donc dans ce cas vous devez respecter ce mini annuel
Titre: Re : Petite question Marché à BC
Posté par: marina le Septembre 30, 2011, 09:43:19 AM
on peut indiquer les 2: mini annuel et mini sur la durée totale du marché...
Titre: Re : Petite question Marché à BC
Posté par: lady day le Septembre 30, 2011, 09:48:06 AM
si ton marché est bien reconductible, tu t'engages sur le mini de chaque période de reconduction (dans l'hypothèse où tu ne reconduis pas, tu ne t'engage pas sur le mini de la période non reconduite)
s'il n'est pas reconductible, tu n'as qu'un mini (sur lequel tu t'engages) et qu'un maxi
Titre: Re : Re : Petite question Marché à BC
Posté par: Naydje le Septembre 30, 2011, 09:55:28 AM
Citation de: marina le Septembre 30, 2011, 09:43:19 AM
on peut indiquer les 2: mini annuel et mini sur la durée totale du marché...

à quoi ça sert??
je suis ok avec lady day
mais sur ton AE tu as dit quoi? dans le rc vous vous engagez sur quoi?
ton souci c'est de pas atteindre le mini annuellement?
Titre: Re : Petite question Marché à BC
Posté par: marina le Septembre 30, 2011, 09:58:40 AM
ok donc si marché ferme, c'est le mini sur la durée totale du marché

si marché reconductible tous les ans, c'est le min sur la durée d'un an qui s'applique.
Titre: Re : Re : Petite question Marché à BC
Posté par: Naydje le Septembre 30, 2011, 09:59:14 AM
Citation de: marina le Septembre 30, 2011, 09:58:40 AM
ok donc si marché ferme, c'est le mini sur la durée totale du marché

si marché reconductible tous les ans, c'est le min sur la durée d'un an qui s'applique.


c'est ma pratique en tout cas
Titre: Re : Petite question Marché à BC
Posté par: marina le Septembre 30, 2011, 10:36:25 AM
ok merci pr vos réponses.

autre petite question :
- il est prévu des travaux de couverture sur 3 bâtiments :
2 bâtiments sont à faire sur 2011/2012.
1 bâtiment est à faire sur 2013 si l'option (réfection totale de la toiture) est choisie - sinon excéution des travaux sur 2012 (une partie seulement de la toiture).

j'avais prévu de faire un marché avec montant global et forfaitaire (devis / batiment). et non un marché à BC car besoin défini (3 batiments...)
votre avis ?

Titre: Re : Petite question Marché à BC
Posté par: speedy le Septembre 30, 2011, 10:45:56 AM
marché à tranches conditionelles, TF 2011 bât 1, TC1 bât 2     tc2 bâtiment 3, délai affermissement 3 ans
Titre: Re : Petite question Marché à BC
Posté par: marina le Septembre 30, 2011, 11:32:18 AM
oui sauf que là le batiment 3 est sur d'être fait, le seul doute porte sur la consistance des travaux : tout ou une partie.
Titre: Re : Re : Petite question Marché à BC
Posté par: Naydje le Septembre 30, 2011, 11:49:06 AM
Citation de: marina le Septembre 30, 2011, 11:32:18 AM
oui sauf que là le batiment 3 est sur d'être fait, le seul doute porte sur la consistance des travaux : tout ou une partie.

tranche conditionnelle 3 à bon de commande?
Titre: Re : Petite question Marché à BC
Posté par: speedy le Septembre 30, 2011, 12:04:16 PM
ou baât 3 découpé en TC2 travaux hors toiture et TC 3 pour la toiture
Titre: Re : Re : Petite question Marché à BC
Posté par: Naydje le Septembre 30, 2011, 12:05:36 PM
Citation de: speedy le Septembre 30, 2011, 12:04:16 PM
ou baât 3 découpé en TC2 travaux hors toiture et TC 3 pour la toiture

c'est fou tout ce qu'on peut faire avec ces fichus marchés :P ;D