Plop , j'ai un petit souci juridique.
Soit un mapa < inférieur à 30k euros. Ce mapa est consituté en 2 lot , chacun des lots ayant une norme de nomenclature différente ( mais unité fonctionnelle ) .
Les depenses sur les normes de nomenclatures homogenes , permettant de définir la procédure , sont différentes pour les deux lots .
Doit on retenir la norme de nomenclature du lot financierement le plus important dans ce mapa pour définir la procédure, ou bien doit on s'en tenir à l'unité fonctionnelle , c'est à dire avec une procédure qui ne s'en tient qu'au montant total du marché.
Pour moi, la globalité du MAPA pour définir le seuil. Et à l'intérieur, deux lots avec une nomenclature différente. ça me choque pas.
idem pour moi, montant global du marché pour définir la procédure