Bonjour,
Soit un MAPA à BC avec un maximum presque atteint (à 500 euros près) et des commandes qui continuent d'affluer de la part des différents établissements.
Puis-je passer un marché complémentaire (35-II.4) sachant que cela me semble tirer par les cheveux compte tenu de l'objet du marché (jouets).
J'ai déjà réfléchi pour un avenant mais le pourcentage d'augmentation avoisine les 40-50%.
D'avance merci pour votre aide.
Tout depend de l'objet de votre marché... des evenements qui ont conduit à exploser votre maxi... L'appreciation du recours à l'avenant se fait au cas d'espèce... Même si bien souvent : C'est mort !
les événements qui ont conduit à cette explosion des commandes sont surement imputables à la collectivité (mauvaise estimation des besoins...); mais pas de recul du tout sur ce marché qui n'avait jamais été passé. En tout cas il m'est difficile aujourd'hui de relancer une consultation (au rique de devoir l'attribuer à quelqu'un d'autre) puisque les établissements ont déjà préparé leur commande et pour cetains il s'agit de réassort...
Pour moi vous modifiez un élément contractuel.
La manière la plus naturelle de le faire est par voie d'avenant.
Sachant que vous êtes à même de dire que votre besoin initial a été évalué de manière sincère et raisonnable au moment ou vous l'avez réalisé.