Bonjour,
voici un joli problème de lundi matin.
Soit un marché qui arrive à son terme, les prix doivent être actualisés.
Et là, Oh Surprise !!!! l'index précisé au CCAP n'en est pas un. L'index indiqué est en réalité le code d'une classification CPF.
La question est simple : que faire ???
Concernant l'avenant, je fais partie de ceux qui se refusent à modifier les clauses de révision en cours de marché car j'estime qu'il s'agit d'une modification substantielle. Cependant, là, je suis dans un cas différent puisqu'il ne s'agit pas de modifier quelque chose mais de créer.
Puis-je modifier cet indice ? Par quel moyen ?
A vos idées...
Je partage votre avis sur le recours aux avenants... Cpdt, dans votre cas, pas trop le choix ! J'irai donc vers l'avenant, avec avis de votre titulaire sur le choix REALISTE de l'indice d'ajustement.