Bonjour à tous,
un prestataire extérieur est en train de nous rédiger un cahier des charges pour l'acquisition de mobiliers (AOO).
A ma grande surprise, il prévoie que "Une seule variante par type de mobilier sera acceptée."
c'est possible ça ????
Merci pour votre aide
ben oui, c'est pour limiter le travail d'analyse.... peut être admettre 2 et être clair sur l'objectif de l'ouverture aux variantes ....
Attention à bien préciser ce qui se passera si un candidat propose quand même un nombre supérieur de variantes
merci pour vos réponse, j'aurais appris un truc ! : :)
A la lecture de l'article 50 du CMP dont voici le texte :
"Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, lorsque le pouvoir adjudicateur se fonde sur plusieurs critères pour
attribuer le marché, il peut autoriser les candidats à présenter des variantes. Le pouvoir adjudicateur indique dans l'avis d'appel
public à la concurrence ou dans les documents de la consultation s'il autorise ou non les variantes ; à défaut d'indication, les
variantes ne sont pas admises.
Les documents de la consultation mentionnent les exigences minimales que les variantes doivent respecter ainsi que les modalités de
leur présentation. Seules les variantes répondant à ces exigences minimales peuvent être prises en considération."
il est mentionné "les variantes". Donc réduire la possibilité à une seule variante, ne me semble pas conforme au texte du code même si elle correspond à l'esprit de celui-ci.
eh, on peut les interdire c'est à dire réduire leur nombre à Zéro ....
Oui mais limiter à une seule quand on le souhaite, je ne vois pas comment !
dans le cas de pimpinella, c'est une variante par type de mobilier.
Dans un marché de mobilier, il doit y avoir un certain nombre de références, donc de toutes façons il pourra y en avoir plus d'une.
Citation de: Lolila le Septembre 27, 2011, 08:22:06 AM
dans le cas de pimpinella, c'est une variante par type de mobilier.
Dans un marché de mobilier, il doit y avoir un certain nombre de références, donc de toutes façons il pourra y en avoir plus d'une.
tout a fait d'accord avec ça
limiter le nombre de variante à 1 par type de mobilier cela suggère qu'il y en a au moins 2 (type de mobilier) donc la possibilité de réaliser un minimum de 2 variantes...