Hello les potos, auriez vous ces modeles de conventions à me prêter ? Rien que pour mes beaux yeux et mes belles dents ? ;D
- Une convention de mandat,
- Une convention de mise à disposition du personnel
- Une convention de délégation de maitrise d'ouvrage
convention de mandat : voir site MIQCP
convention de délégation de maîtrise d'ouvrage l au sens mandat voir ci dessus, au sens désignation MO unique ?