Salut je dois lancer un marché. Après le passage d'un cyclone (je parle d'un vrai pas ceux de métropole), j'ai un ouvrage d'art qui est complètement défoncé. Il faut le réparer.
Puis je utiliser dans ce cas là l'urgence impérieure pr passer commande directement.
Ce sont des travaux de réparation, je précise. Quels sont les éléments sur lesquels je dois réfléchir?
à mon avis non sauf s'il menace de tomber sur des personnes ....
+1.
Je pense que si l'ouvrage menace de tomber et pourrait engendrer des conséquences matérielles et financières (voir plus), le caractère d'urgence impérieuse pourrait être utilisé. Si une consolidation de l'édifice est faisable, le tps de passer un MAPA, l'urgence impérieuse pourrait être injustifiée.
Ben en fait, ce n'est pas une question de sécurité mais une question d'activité ! En ce moment, ça bloque pas mal de choses ! Donc je pensais faire passer ça en urgence simple et non urgence impérieuse
Quelqu'un a t il des réponses ministérielles ou un texte qui permet de faire la différence entre les deux notions; j'ai cherché, j'ai pas trouvé
à mon humble avis l'ugence impérieuse c'est quand il y a danger uniquement