Le marché d'assurances que nous devons lancer +ieurs lots.... chaque lot inférieur à 193kf
Lors d'une formation sur le sujet on m'a dit que l'on pouvait faire +eurs mapa car nomenclature différente....par lot....
seulement notre prestataire (qui fait le dce) nous dit que c pas possible..... ????
Qui dit vrai ???? ???
Citation de: MAITE le Septembre 13, 2011, 10:58:51 AM
Le marché d'assurances que nous devons lancer +ieurs lots.... chaque lot inférieur à 193kf
Lors d'une formation sur le sujet on m'a dit que l'on pouvait faire +eurs mapa car nomenclature différente....par lot....
seulement notre prestataire (qui fait le dce) nous dit que c pas possible..... ????
Qui dit vrai ???? ???
Les n° de nomenclature sont différents, donc vous pouvez faire des PA disctinctes. Mais vous pouvez aussi allotir une procédure formalisée. Tout dépend de votre nomenclature interne si vous en avez une : si vous avez toujours alloti, comment justifier de repartir sur la base de procédures distinctes ?
Citation de: Marine le Septembre 13, 2011, 11:21:03 AM
Les n° de nomenclature sont différents, donc vous pouvez faire des PA disctinctes. Mais vous pouvez aussi allotir une procédure formalisée. Tout dépend de votre nomenclature interne si vous en avez une : si vous avez toujours alloti, comment justifier de repartir sur la base de procédures distinctes ?
Faut il le justifier ????
Si "on" vous le demande, faudra bien avoir les réponses. Et par "on" j'entends le contrôle de légalité, par exemple.
Oui, pour éviter une condamnation pour "saucissonnage" : vous ne pouvez modifier les modalités de définitions de vos besoins en fonction de votre volonté d'appliquer une procédure adaptée plutôt qu'une procédure formalisée.