Bonjour,
je sais que c'est un sujet récurrent mais je n'ai trouvé de réponse qui me satisfasse.
Je prépare un marché de couche pour bébé et j'aimerai pouvoir commander exceptionnellement sur catalogue.
1. L'insertion d'une telle clause est elle possible?
2. Comment formaliser ma demande: dois je demander à tous les candidats de fournir un catalogue ou puis je simplement le demander une fois que le candidat sera retenu?
3. Dois prévoir un ajustement sur catalogue en sus de ma révision de prix sur BPU?
4. Puis je mettre dans les pièces contractuelles "certaines parties du catalogue en lien avec l'objet de mon marché"?
Merci
Chez nous, nous intégrons le catalogue aux pièces constituants l'offre - donc il est demandé d'entré de jeu à tous - et nous demandons une remise sur catalogue dans le bordereau des prix unitaires. Il est précisé que la même remise s'appliquera aux catalogues fournis ultérieurement. Prévoyez de les recevoir soit pour la date anniversaire du marché soit pour une autre date.
Je pense que vous pouvez faire une mise au point pour intégrer la partie du catalogue en lien avec le marché.
"Le Bordereau de prix unitaire reprend les articles les plus couramment commandés par les services municipaux. Cependant, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ponctuellement, en cas de besoin, ou dans le but de faire évoluer ses acquisitions de fournitures à d'autres articles sur catalogue. Le Titulaire appliquera sur celui-ci le taux de remise indiqué au Bordereau de prix unitaires pour le même type d'article."