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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: ampoule2123 le Août 31, 2011, 05:03:31 PM

Titre: délai d'exécution des bons de commande
Posté par: ampoule2123 le Août 31, 2011, 05:03:31 PM
Le délai d'exécution des bons de commande doit-il être obligatoirement inscrit dans le marché ou peut-il être défini dans chaque bons de commande?

merci
Titre: Re : délai d'exécution des bons de commande
Posté par: speedy le Août 31, 2011, 06:02:31 PM
au marché délai maxi
à chaque BdC un délai inférieur ou égal
Titre: Re : délai d'exécution des bons de commande
Posté par: Michel le Août 31, 2011, 06:08:26 PM
et il (le BdC émit pendant la durée de validité du marché) peut s'exécuter au-delà du terme du marché, dans les limites du raisonnable (si inscrit au marché)