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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: ampoule2123 le Août 31, 2011, 03:29:40 PM

Titre: marché ordinaire et à bons de commande?
Posté par: ampoule2123 le Août 31, 2011, 03:29:40 PM
Bonjour,

est-il possible de faire un marché d'une durée d'1 an renouvelable 2 fois 1 an lorsqe la première année est un marché ordinaire car les quantités sont fermes et de prévoir que les années de reconduction seront des marché à B de Co avec mini et maxi en valeur dans la mesure où les quantités ne sont pas connues?

:)
Titre: Re : marché ordinaire et à bons de commande?
Posté par: Kevin le Août 31, 2011, 04:27:48 PM
perso je ne suis pas certain que cela soit possible, mais vous pouvez aussi partir sur un marché à bdc dès la première année en vous engageant sur un mini (et un maxi en cas de commande non prévue).
Titre: Re : marché ordinaire et à bons de commande?
Posté par: Michel le Août 31, 2011, 06:02:23 PM
Presque tout est possible si vous êtes clair.
Un "marché à bons de commandes" est un abus de langage.
Un marché est un marché. Les prix sont forfaitaires ou unitaires.

Les "bons de commandes" sont des actes d'EXECUTION du marché. Ce n'est pas le marché (contrat).
Comme le serait des Ordres de Services ; ou des documents transmis par email, ou tout autre stroumph_truc
A vous de voir comment vous souhaitez "exécuter" votre contrat (marché).
Titre: Re : marché ordinaire et à bons de commande?
Posté par: Michel le Août 31, 2011, 06:06:21 PM
et pourquoi un marché d'UN an ? (renouvellable)
Pourquoi pas un marché de 3 ans ? ("ordinaire", s'exécutant par BdC, avec un engagement sur les quantités minimum et maximum, sur la durée du marché de 3 ans.)