Soit un pouvoir adjudicateur (EPL) qui n'achète jamais de livres (ou alors à la marge pour beaucoup moins de 4.000 € / ans).
Dans le cadre d'une manifestation entrant dans le champ de sa clause de compétence, il souhaitent acheter 1000 exemplaires d'un ouvrage déterminé (rédigé par une association partenaire) qui coûte 25 € HT à l'unité. C'est ce livre et pas un autre dont on a besoin.
Ce livre peut être acheté auprès de la maison d'édition qui édite l'ouvrage. Le hic, c'est que cette maison d'édition a de nombreux revendeurs (librairies, réseaux de revente...). Ceux-ci n'achètent pas pour revendre mais distribuent (la maison d'édition reprend les invendus).
Peut-on utiliser la procédure négociée du 35-II-8° pour acheter auprès de la maison d'édition (c'est moins cher) qui est d'ailleurs prête à fournir un certificat d'exclusivité sur la vente ? ou alors doit on mettre en concurrence et les revendeurs pourront répondre (ils seront de toute façon plus chers) ?
Qu'est qui vous certifie qu'ils seront plus cher ? Prix du livre est fixe seul remise possible.
D'autre facteurs peuvent etre pris en compte , délai de livraison (meme si éditeur le mieux placé), couverture plastifié du livre...
Pas convaincu du certificat d'exclusivité sur la vente, vu qu'il existe d'autre (re)vendeur.
Maintenant par petite mapa, vous aurez votre marché avec l'éditeur.
Par ailleurs, le taux de remise maximum est encadré règlementairement : il vous faudra donc d'autres critères...