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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: CMP m a tué le Août 31, 2011, 09:05:36 AM

Titre: MAPA alloti et demande de devis
Posté par: CMP m a tué le Août 31, 2011, 09:05:36 AM
Bonjour,

Je prépare un marché de maintenance (MAPA inf à 90 000€ ht sur 3 ans) en 6 lots (1 par site géographique) et me rends compte que 2 de ces lots "pèsent" moins de 4 000€ ht sur 3 ans. D'après vous, est-ce que je peux lancer une consultation en MAPA avec pub pour les 4 lots les plus gros et demander des devis pour les lots inf à 4 000 € ht ?

Merci
Titre: Re : MAPA alloti et demande de devis
Posté par: max le Août 31, 2011, 09:48:42 AM
non vous devez computer votre besoin sur tout vos sites pour déterminer votre procédure
voir art 27 du cmp
Titre: Re : MAPA alloti et demande de devis
Posté par: CMP m a tué le Août 31, 2011, 10:03:14 AM
c'est ce que j'ai fait. Le total pour tous les lots est d'env 70 000€ ht sur3 ans; d'ou mon MAPA. Mais vu que la maintenance ne dépasse pas 4 000 € ht sur les 3 ans de marché, je me demandais si, pour les sites concernés, je ne pouvais pas demander des devis ... il me semble que le CMP ne l'interdit pas formellement non ?
Titre: Re : MAPA alloti et demande de devis
Posté par: Djibee le Août 31, 2011, 10:39:24 AM
Il m'arrive de faire des demandes de devis pour un marché à 35 000 €...tout dépend de son objet.

Procédure Adaptée --> on adapte  ;)
Titre: Re : MAPA alloti et demande de devis
Posté par: Alf le Août 31, 2011, 10:48:02 AM
Question au passage, comment vas tu faire ta pub? Une pub générale avec présentation de tous les lots même ceux passé par demande de devis (dans ce cas je te conseil d'en dire quelques mots sur la pub), ou pub générale sur les lots passés de manière "classique", ou enfin une pub par lot concerné ?
Titre: Re : Re : MAPA alloti et demande de devis
Posté par: missmks le Août 31, 2011, 10:57:16 AM
Citation de: max le Août 31, 2011, 09:48:42 AM
non vous devez computer votre besoin sur tout vos sites pour déterminer votre procédure
voir art 27 du cmp

+1
Vous pouvez passer l'ensemble de l'opération en MAPA mais il faut respecter les conditions imposées par le montant global soit les 70 000€ HT
Il faut être cohérent dans tous les cas!  :)
Titre: Re : Re : Re : MAPA alloti et demande de devis
Posté par: missmks le Août 31, 2011, 10:58:37 AM
Citation de: missmks le Août 31, 2011, 10:57:16 AM
+1
Vous pouvez passer l'ensemble de l'opération en MAPA mais il faut respecter les conditions imposées par le montant global soit les 70 000€ HT
Il faut être cohérent dans tous les cas!  :)

Sachant que sous la barre des 90 000€ HT on est en publicité et mise en concurrence "adaptée" donc selon votre choix en fonction de la nature des besoins...
Titre: Re : MAPA alloti et demande de devis
Posté par: CMP m a tué le Août 31, 2011, 11:19:29 AM
J'envisage de faire une pub générale sur les lots concernés. J'ai peur que la présentation des lots passés par devis soit un peu "confusante" pour les candidats. 
Titre: Re : Re : MAPA alloti et demande de devis
Posté par: Alf le Août 31, 2011, 11:23:51 AM
Citation de: CMP m a tué le Août 31, 2011, 11:19:29 AM
J'envisage de faire une pub générale sur les lots concernés. J'ai peur que la présentation des lots passés par devis soit un peu "confusante" pour les candidats. 

C'est ce que j'aurais fait aussi. Plus économique que la pub individuelle, et moins contraignante que la pub générale, où il aurait fallu préciser que tels ou tels lots seraient passé sur une autre procédure.
En mapa c'est possible.

Je rencontre le cas inverse en formalisé ou les lots passés en petits lots peuvent être passés sous une forme légère, mais où la pub doit faire allusion à ces lots de la procédure. Ce qui "confuse" régulièrement les candidats.
Titre: Re : MAPA alloti et demande de devis
Posté par: Michel le Août 31, 2011, 02:52:04 PM
Votre choix me semble bon.
Mais sur la théorie, la procédure est celle du tout, donc MAPA pour tout.
Vous pouvez ainsi même faire 6 MAPA !