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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: silvermp le Août 29, 2011, 11:55:55 AM

Titre: quel CCAG pour création visite virtuelle
Posté par: silvermp le Août 29, 2011, 11:55:55 AM
Bonjour à tous

nous établissons un marché pour la création d'une visite virtuelle d'un bâtiment qui sera ensuite disponible sur un site existant.
Nous pensons faire référence au CCAG TIC.
mais certains collègues utilisent le CCAG PI.
qu'en pensez-vous ?
merci pour vos réponses
Titre: Re : quel CCAG pour création visite virtuelle
Posté par: Foulvio le Août 31, 2011, 11:00:38 AM
Personnellement, je regarderais ce qui prédomine entre la prestation intellectuelle (je pense que c'est cela) et l'informatique quitte a insèrer dans mes documents particuliers les clauses de l'autre CCAG qui m'intéressent.
Titre: Re : quel CCAG pour création visite virtuelle
Posté par: raffalli le Août 31, 2011, 12:13:45 PM
Il faut voir quel est l'objet principal , pour moi je pencherais plus pour de la prestation informatique avez vous etudie la liste des codes cpv (bercy a fait un extrait de liste pour recenser les fournitures et services informatiques.
Si c'est bien le cas, n'oublier pas de prendre en compte le seuil des 90 000 (art 56).
Titre: Re : quel CCAG pour création visite virtuelle
Posté par: silvermp le Août 31, 2011, 02:46:01 PM
je n'avais pas pensé à la CPV.
Est ce que vous auriez un lien vers l'extrait de liste CPV dont vous parlez car je n'ai rien trouvé sur le site bercy colloc ?
merci
Titre: Re : quel CCAG pour création visite virtuelle
Posté par: Michel le Août 31, 2011, 02:49:10 PM
Ils prennent quelques films vidéo et ils mettent cela en forme informatique ; basta.
Je ne vois pas où il y a de la prestation intellectuelle !
Je dirais CCAG TIC.
Titre: Re : quel CCAG pour création visite virtuelle
Posté par: raffalli le Août 31, 2011, 04:17:01 PM
leur site est pas toujours clair,

vous allez sur la rubrique dossiers et documents, sous dossier dematerialisation et vous trouverez votre bohneur. N'hesitez pas a me  tenir au courant de la suite de ce dossier.
Titre: Re : quel CCAG pour création visite virtuelle
Posté par: Equinet le Septembre 01, 2011, 02:21:29 PM
Bonjour,
pour moi c'est du Tic. Vous allez dans les articles 37, 38 du ccag TIC et vous retrouvez entre autres choses vos options A et B du PI
Titre: Re : quel CCAG pour création visite virtuelle
Posté par: silvermp le Septembre 01, 2011, 02:25:29 PM
Je confirme que c'est bien un TIC.
Grâce à Raffalli, j'ai trouvé mon bonheur dans la liste des CPV dressée par le minéfi pour les services informatiques.
Merci à vous.
Titre: Re : quel CCAG pour création visite virtuelle
Posté par: Foulvio le Septembre 01, 2011, 02:52:17 PM
http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/dematerialisation/liste_indicative_codes_cpv.pdf