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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: laulo le Août 29, 2011, 10:53:15 AM

Titre: Recherche DCE etude optimisation taxe fonciere et habitation
Posté par: laulo le Août 29, 2011, 10:53:15 AM
Je dois lancer une procédure "Etude d'optimisation des bases de taxes foncières et d'habitation". SOS
Si par miracle quelqu'un aurait un DCE à me transférer se serait idéal.
Car je n'ai aucune base pour monter ce dossier.
Merci d'avance