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AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: mac le Août 26, 2011, 05:40:21 PM

Titre: modèle convention groupement de commande
Posté par: mac le Août 26, 2011, 05:40:21 PM
Bonjour,

al'un de vous aurait il un modele de convention de groupement de commandes pour des services d'assaurances ?

Merci
Titre: Re : modèle convention groupement de commande
Posté par: MAITE le Août 29, 2011, 03:35:41 PM
Oui, je te l'envoi par mail.....   ;)
Titre: Re : modèle convention groupement de commande
Posté par: klouve le Août 31, 2011, 09:13:06 AM
tu peux regarder sur la page suivant :

http://www.isere.pref.gouv.fr/sections/documents/commande_publique/marches_publics/fiches_thematiques/la_convention_de_gro/downloadFile/file/La%20convention%20de%20groupement%20de%20commandes.pdf?nocache=1230031699.96



Titre: Re : modèle convention groupement de commande
Posté par: mac le Septembre 01, 2011, 03:05:11 PM
merci à tous.
Titre: Re : modèle convention groupement de commande
Posté par: liloou le Avril 19, 2012, 02:44:44 PM
Bonjour,

Serait il possible de l'avoir aussi???   :)

Merci  :)


Titre: Re : modèle convention groupement de commande
Posté par: speedy le Avril 19, 2012, 07:24:08 PM
le lien Isère Gouv : çà ne serait pas sur un intranet réservé aux membres de votre organisme ?
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