Bonjour,
Dans le cadre d'un marché pour la fourniture de signalétique interieure à destination des personnes handicapées, je me pose la question de recourir ou non à un accord-cadre à bons de commande avec mini-maxi mono-attributaire.
Si je décide d'opter pour cette solution, je ferai remplir un BPU au stade de l'accord-cadre. Cependant, est ce que cela doit être le prix exacte des fournitures, des prix plafonds?
S'il s'agit des prix exactes, les marchés subséquents qui seront traités sous la forme de bons de commande ne fixeront que la quantité ! où est donc l'interêt de l'accord-cadre dans ce cas?
De même, s'il sa'git de prix plafonds dans le BPU, est-ce que le candidat pourra consentir des remises en fonction des quantités commandées au stade des bons de commande ou est ce que les éventuelles remises accordées en fonction des quantités commandées doivent être déterminées dans le cadre de l'accord-cadre?
Je rappelle qu'il s'agiot d'un accord-cadre mono attributaire!
Merci pour votre aide
Pourquoi ne pas passer directement un MBC? cela vous dispenserait de décliner à chaque fois des marchés subséquents alors que vous n'avez qu'un seul titulaire. Votre besoin a l'air suffisamment bien déterminé pour ne pas recourir à l'accord-cadre.
Citation de: nPP75 le Août 26, 2011, 11:00:52 AM
Pourquoi ne pas passer directement un MBC? cela vous dispenserait de décliner à chaque fois des marchés subséquents alors que vous n'avez qu'un seul titulaire. Votre besoin a l'air suffisamment bien déterminé pour ne pas recourir à l'accord-cadre.
Justement pour pouvoir avoir des remises en fonction du nombres de commande.
@ ampoule2123, vous mélangez deux trux, les accords-cadre (passation des marchés) et les BDC (exécution d'un marché).
le marché subséquent sont en quelque sorte "l'exéction des AC" et les prix ne peuvent pas être fixe dans AC vu qu'ils sont fixés ds MS.
perso je ferai, AC mono avec éventuellement prix plafond fixé et un DQE (équivalent à 1er commande) pour sélectionner le candidat.
Ensuite, Marché subséquent avec le candidat à chaque survenance du besoin.
donc, en fixant des prix plafonds dans l'AC, le titulaire pourra consentir des remises à l'émission des bons de commandes, en fonction des quantités demandées?
Cependant, peut-on le contraindre dans l'accord-cadre à effectuer des remises. En effet, qu'est ce qui nous garantit qu'il appliquera des remises, il pourrai très bien appliquer les prix plafonds?
Je dois dire que je suis un peu perdu avec la pratique des AC!! ??? ??? :-[
Citation de: ampoule2123 le Août 29, 2011, 11:00:20 AM
donc, en fixant des prix plafonds dans l'AC, le titulaire pourra consentir des remises à l'émission des bons de commandes, en fonction des quantités demandées? C'est pas de BDC mais des marchés subséquents, mais oui il pourra faire une remise en fonction des quantités.
Cependant, peut-on le contraindre dans l'accord-cadre à effectuer des remises.NON, mais vous pouvez indiquer dans pièces du marché que le titualire remettra un prix (et remise éventuelle) en fonction des quantités demandés lors de chaque marché subséquent
En effet, qu'est ce qui nous garantit qu'il appliquera des remises, il pourrai très bien appliquer les prix plafonds? OUI, c'est pour ca qu'il est préférable qu'il soit en multi-attributaire, comme ca ils continuent à se battre pour offrir la meilleure offre
Je dois dire que je suis un peu perdu avec la pratique des AC!! ??? ??? :-[