Bonjour à tous,
Petite post en période de vacances....
J'ai un question relative aux marchés à tranches, soit un MAPA de travaux pour la réalisation de prestations de remplacement et de réfection de fenêtres.
Les architectes des bâtiments de France doivent être sollicités afin que l'on recueille leur aval sur le choix des fenêtres.
Nous avons pensé faire un marché à tranche conditionnel :
- tranche ferme : réalisation de 4 châssis témoins
- tranche conditionnelle : Réparation et Remplacement des châssis
Qu'en pensez-vous? quelque chose me dérange
Merci pour vos avis éclairés....
mouais . . .
pour moi le "chassis", c'est le "dormant", ce qui est fixé inamovible sur le mur.
Il faut peut-être quelque part acquérir les fenètres ? (les "battants")
avez-vous réellement besoin d'exemplaires "témoins" ?
Un marché simple à prix unitaires, ne vous suffit-il pas ?
pourquoi des tranches ?
L'idée c'est de faire des exemplaires témoins pour être sur que ce qui est réalisé par le titulaire convient aux architectes des bâtiments de France...
Les tranches permettant de payer le titulaire pour ses fenêtres témoins et de continuer avec lui si ce qu'il a fait nous convient ainsi qu'au architectes des bâtiments de France!
Maintenant si ça nous ( nous +archi) convient pas on régle nos 4 fenêtres et basta.
Mais Est-ce qu'on détourne pas le mécanisme des tranches?
J'ai de gros doutes...
Ca ne coque personne??? ???
Le simple marché à prix unitaires permet également de payer le titulaire pour ses 4 premières fenêtres.
Marché simple à prix unitaire, à bons de commande ou ordres de service
Minimum : 4 ; Maximum : xx
basta
Maintenant, si vous tenez fermement à vos tranches, je n'y vois pas d'objection juridique.