Bonjour,
Pour les vacances, je vous propose de m'apporter des éclaircissements concernant un truc rigolo et qui ne m'intéresse que l'on me demande. Mais bon, les élus souhaitent que je trouve des réponses.... je viens donc les chercher ici. Voici le problème :
"Mr et Mme X sont en instance de divorce et Mme X danse dans notre association depuis 18 années. Une autre dame de notre association qui danse depuis deux ans a prix comme copain M X. Durant 18 années, M X n'a jamais voulu accompagner son épouse. Aujourd'hui, Mr X souhaite accompagner à la danse sa nouvelle compagne. Mme X continue de fréquenter l'association. Pour la sérénité de l'association, peut-on lui refuser l'accès ? Que peut-on faire ?"
Une association peut-elle refuser l'adhésion d'une personne comme elle le souhaite même si rien n'est prévu dans les statuts ? La liberté d'association inclut-elle la liberté d'envoyer "bouler" Mr X ?
Dois-je être pragmatique et leur expliquer à ces charmantes anciennes que laisser venir Mr X à la danse sera certainement douloureux pour Mme X mais que cela apportera certainement des éléments en faveur de Mme X pour le divorce ?
J'espère que ces questions métaphysiques auront séduit votre intérêt. Des éclaircissements concernant la psychologie des anciens ou la jurisprudence seront les bienvenus.
les histoires de fesses, ça sent toujours mauvais!!
surtout, ne jamais s'en mêler, cela ne nous regarde pas!! ;D
C'est ce que j'ai répondu, mais bon on m'a relancé plusieurs fois sur le sujet. Sinon, c'est pas grave si vous n'avez rien à m'apporter sur le sujet.
Liberté d'aller et venir...ça n'a qu'une valeur constitutionnelle... ;D
Hors de question de se mêler de ces histoires là, le pouvoir et les affaires d'Etat au Droit Public, les histoires de fesses et de pognon au Droit Privé !
Plus sérieusement, ne pas toucher à ça, ça regarde certainement les élus, fallait pas célébrer le premier mariage ;D
De mon côté je vois rien.
Une interdiction serait discriminatoire.
La seule possibilité est le risque de trouble à l'ordre public, mais faut motiver la chose (y vont se battre ?)
sinon une fois le divorce prononcé, le juge peut émettre une injonction d'éloignement.
OK avec Coccy et les autres ; chacun son truc.
Mais aussi, vous devez assurer un paisible fonctionnement de votre association, donc vous êtes également concerné.
Des esclandres et crêpages de chignons en salle de bal !
et en espérant que cela n'aille pas trop loin ! Car alors . . . dramatique
Cela vous concerne donc ; et la prévention de ceux-ci également.
Refuser l'adhésion : ce sont les statuts et/ou le règlement intérieur qui définisse la chose.
Directement ou indirectement, car s'il y a nécessité d'approbation du Conseil ou même des membres par cooptation de N membres, ..., alors ceux-ci sont libre de refuser l'adhésion.
C'est peut-être le moment de revoir le RG ?
Je pense que vous devriez intervenir. Mais comment, là je ne sais pas.
Il y a beaucoup de « psychologie » à faire intervenir. Vous devez connaître un peu les gens pour cela.
Probablement avez-vous un autre membre (ou plusieurs) qui les connaissent et pourraient vous aider à la chose, ou intervenir "entre membres" sans vous.
Bon courage
Moi, je suis Mme X ; je vous explique que vous aurez un meurtre en salle si ce gougeât passe le seuil de la porte !
mais peut-être que Mme X est très conciliante et "ouverte" d'esprit ?
Qui vous pose la question ? Et pourquoi insistent-ils ? Y-a-t-il déjà quelques soubresauts d'esclandres ?
"Qui vous pose la question ?" Et bien, la présidente de l'association et une autre membre sont venues voir Mme le Maire qui, je ne sais pas trop pourquoi, me demande de regarder ça de près et de lui apporter des éléments de réponse. Je n'étais pas là quand elles sont venues, je ne connais même pas ces gens. Mais bon voici ce que j'en retire :
1. vérifier les statuts pour voir si elles peuvent refuser l'adhésion d'une personne ;
2. si rien n'est prévu dans les statuts, conseiller de ne pas refuser l'adhésion "une interdiction serait discriminatoire" "liberté d'aller et venir" (en effet, le M. X peut toujours venir assister aux cours si on le braque en refusant son adhésion.... ou peut-être que non vu l'âge des membres de l'association, tout le monde peut penser que la nouvelle copine de M. X est une voleuse de mari (je trouve les femmes parfois plus macho que les hommes, surtout ma grand mère... qui n'a rien avoir avec cette histoire... d'ailleurs comment va-t-elle ? faudra que je pense à l'appeler), cette dernière pourrait se sentir rejetée du groupe et ne plus vouloir revenir)
3. Enfin bref, bientôt les vacances, j'apporte tous les éclairages juridiques que vous me donner au maire qui se débrouille pendant que je profite du soleil..........c'est d'ailleurs le rôle d'un élu et non d'un fonctionnaire.
"OK avec Coccy et les autres ; chacun son truc." Merci Michel, nous sommes tous d'accord, ça ne concerne pas la mairie, mais bon.... après nous c'est bien souvent l'hôpital psychiatrique, le tribunal, la prison ou la tombe (je grossis le trait (quoique j'ai plein d'anecdotes dramatiques justifiant ce propos... ah encore une parenthèse dans une parenthèse).... mais j'aime me convaincre que la mairie est encore une institution importante).
Citation de: KA le Août 10, 2011, 01:50:48 PM
"Qui vous pose la question ?" Et bien, la présidente de l'association et une autre membre sont venues voir Mme le Maire qui, je ne sais pas trop pourquoi, me demande de regarder ça de près et de lui apporter des éléments de réponse.
parce que ce sont des électeurs, qu'on est à mi-mandat, et qu'il faut leur dire "oui oui je comprends bien vos préoccupations etc (mais en fait ils s'en foutent) et je refile ça à mes agents qui s'éclateront sur le sujet"
plus sérieusement, peut etre que ta maire est croisée "gisèle" et "commère" et que ça l'a fait triper ces histoires de Q
"parce que ce sont des électeurs, qu'on est à mi-mandat, et qu'il faut leur dire "oui oui je comprends bien vos préoccupations etc (mais en fait ils s'en foutent) et je refile ça à mes agents qui s'éclateront sur le sujet" Oui c'est vrai pour certains élus mais moins vrai pour ceux qui ne souhaitent pas faire "carrière" d'élu, ce qui est mon cas et facilite les relations entre fonctionnaires et les élus.
plus sérieusement, peut etre que ta maire est croisée "gisèle" et "commère" et que ça l'a fait triper ces histoires de Q " : eheh, en plein mois d'août, elle n'a pas l'habitude de n'avoir pas grand chose à faire et puis elle les aime bien ses petites grands mères (peut-être que l'une d'entre elle l'a promenée en landau)
bon essayons chers amis d'oublier ce sujet.